Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5513
… contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un …
Explanatory notes
… contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un … 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues; b) être mélangés principalement ou uniquement avec du coton; c) … médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail relèvent du n° 30.05 . …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101
… Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris …
Explanatory notes
… 91.01 ‑ Montres‑bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris … précieux. - Montres- bracelets , fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps : 9101 … mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Selon la Note 2 du présent Chapitre, cette position comprend …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308
… et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, …
Explanatory notes
… et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, … de pois ou de haricots, etc.). 5) Les déchets de fruits (tels que pelures et trognons de pommes, de poires, etc.) et …Section XV > Chapitre 83 > Position 8304
… de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux …
Explanatory notes
… de classement , porte‑copies, plumiers, porte‑cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux … 94 (voir les Considérations générales de ce Chapitre), qui relèvent du n° 94.03 , cette position se rapporte au … la présente position les fournitures métalliques de bureau, telles que serre‑livres, presse‑papiers, encriers et …Section IV > Chapitre 23 > Position 2301
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, …
Explanatory notes
… 23.01 ‑ Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, … 2301.10 ‑ Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats; cretons 2301.20 ‑ Farines, … pêche, des industries de conserves ou de conditionnement; elles sont généralement traitées à la vapeur et pressées ou …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.14
… Produits immunologiques, mélangés et non présentés sous forme de doses, ni …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.4 > 7013.42
… de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.87
… Contenant de l'acide perfluorooctane sulfonique, ses sels, des perfluorooctane sulfonamides, ou du fluorure de …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7302 > 7302.30
… Aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.3
… autres que ceux à fonctions oxygénées différentes; sels de ces produits …