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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015
… d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; …
Explanatory notes
… d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; … des hauteurs ou abaissements de terrain au‑dessus d'un plan horizontal, ou pour toutes opérations analogues effectuées notamment lors de l'exécution de travaux publics (construction de …Section V > Chapitre 25 > Position 2501 > 2501.00
… compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou …
Classification opinions
… 1. Sel en forme de blocs , aggloméré par compression, composé de chlorure de sodium (95 % ou plus) additionné de faibles …Section II > Chapitre 14 > Position 1401
… pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple). …
Explanatory notes
… pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple). 1401.10 ‑ Bambous 1401.20 … tels que nattes, paillassons grossiers, claies, paniers ou corbeilles de toutes sortes, articles d'emballage (à fruits, à légumes, à …Section VII > Chapitre 39 > Position 3911
… du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. 3911.10 - Résines de pétrole, résines de … des adhésifs et des enduits et revêtements et sont souvent incorporées comme agents de moulage au caoutchouc ou aux …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005
… une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non …
Explanatory notes
… une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non … - Autre glace non armée : 7005.21 - - Colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou … à l'action de disques rotatifs garnis de barreaux de fonte orientés en chicane et en faisant couler sur la glace de …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.15
… Produits immunologiques, présentés sous forme de doses, ou conditionnés pour la vente au détail …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8214 > 8214.20
… Outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.20
… Du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.4 > 8431.43
… Parties de machines de sondage ou de forage des n°s 8430.41 ou 8430.49 …
Section XV > Chapitre 78 > Position 7804 > 7804.1 > 7804.11
… Feuilles et bandes, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) …