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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5907 > 5907.00
… imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3825 > 3825.50
… Déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2911 > 2911.00
… même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.80
… pour les véhicules et engins de génie civil, de travaux miniers et de manutention industrielle …
Section V > Chapitre 27 > Position 2710
… les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de …
Explanatory notes
… les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de … huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d’huiles de … distillation fractionnée on peut citer : 1) Les éthers et essences de pétrole. 2) Le white spirit. …Section I > Chapitre 5 > Position 0505
… Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes …
Explanatory notes
… 05.05 ‑ Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes … les barbes, rognées ou non, séparées de la tige ‑ même lorsqu'elles restent reliées entre elles à la base par une … les tiges. Les plumes et le duvet restent rangés ici même lorsque, pour en faciliter la vente au détail, ils sont …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.42
… longueur excédant 200 m, autres que pour la photographie en couleurs …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3814 > 3814.00
… et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3816 > 3816.00
… Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.1 > 8448.11
… Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; machines …