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Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  le sang animal du n° 05.11;         b)  les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux décrits dans … n° 31.05 :         a)  les produits ci-après : 1)       le nitrate de sodium, même pur; 2)       le nitrate d'ammonium, …

Legal note

… Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  le sang animal du n° 05.11;         b)  les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux décrits dans … n° 31.05 :         a)  les produits ci-après : 1)       le nitrate de sodium, même pur; 2)       le nitrate d'ammonium, …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4012 > 4012.90

Classification opinions

… de roulement pour pneumatiques constituées de caoutchouc vulcanisé non durci se présentant sous forme de bandes … la carcasse du pneumatique avec une gomme de liaison non vulcanisée, puis vulcanisées à la chaleur et sous pression. Adoption : 1998 …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.10

Classification opinions

… en une suspension (25 à 50 % en poids) de pigments inorganiques (par exemple, aluminate de cobalt, chromite de fer et de zinc et antimoine de nickel-titane) dans des solvants organiques (40 à 70 % en poids). Le produit est utilisé par …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.80

Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.1 > 3206.11

Classification opinions

… de composés de phosphore, de potassium et d'antimoine, afin d'obtenir un produit final pulvérulent possédant les …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… 85.41 ou 85.42, d'autre part, sont classés dans ces cinq dernières positions.       Toutefois, les mutateurs à vapeur … auxiliaires qui contribuent à la fonction de stockage et de fourniture d’énergie remplie par l’accumulateur ou qui sont …

Legal note

… 85.41 ou 85.42, d'autre part, sont classés dans ces cinq dernières positions.       Toutefois, les mutateurs à vapeur … auxiliaires qui contribuent à la fonction de stockage et de fourniture d’énergie remplie par l’accumulateur ou qui sont …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.23

Classification opinions

… ou polyéthyléniques : 1°) Isomères séparés d’une pureté minimum de 90% (*). 2°) Mélanges de stéréoisomères contenant …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.24

Classification opinions

… ou polyéthyléniques : 1°) Isomères séparés d’une pureté minimum de 90% (*). 2°) Mélanges de stéréoisomères contenant …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.29

Classification opinions

… ou polyéthyléniques : 1°) Isomères séparés d’une pureté minimum de 90% (*). 2°) Mélanges de stéréoisomères contenant …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.90

Classification opinions

… minéraux et en oligo-éléments marins. C'est une solution isotonique constituée par 31,82 % d'eau de mer sans … sa surface (par exemple, Eau de Toilette, Lotion corporelle tonifiante, Déodorant). Il a pour fonction d'être fixé sur … (2,2 %), huile de jojoba (2 %)) et d’agents de surface organiques comme des émulsifiants (glycérides …

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