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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112
Explanatory notes
… métaux précieux 7112.99 - - Autres Entrent dans cette position les déchets et débris (y compris les cendres … du métal ou à la préparation de produits ou de compositions chimiques. La présente position couvre également les déchets et débris de toutes …Section XV > Chapitre 82 > Position 8207
… y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de …
Explanatory notes
… y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de … 8207.90 ‑ Autres outils interchangeables Alors que les positions précédentes du Chapitre se rapportent essentiellement (sauf quelques exceptions, telles que les lames de scies) à des outils à …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115
Explanatory notes
… ou de fibres de cuir. Elle ne comprend donc pas les imitations du cuir ne contenant pas de cuir naturel, telles … suivant divers procédés : 1) Par agglomération sous pression, à l'aide de colle ou d'autres liants, de rognures, … est ensuite tamisée, laminée et calandrée en feuilles, sans adjonction de liant. Le cuir reconstitué peut être peint, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3805
Explanatory notes
… de pin ou de papeterie au sulfate 3805.90 ‑ Autres Cette position couvre principalement des produits riches en … de térébenthine est exclusivement réservée, sous certaines conditions de point d'ébullition et de densité, aux produits … quantités de terpènes ou d'autres produits. La présente position couvre également tous les p‑ cymènes bruts quelle …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547
Explanatory notes
… ou installations électriques qui satisfont à la double condition : 1°) D'être entièrement en matières isolantes … noyées dans la masse. 2°) D'être conçues en vue d'une fonction d'isolation électrique, même si elles servent simultanément à d'autres fins telles que la protection. Généralement, les pièces de l'espèce sont venues …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.9 > 2933.99
INN
… alaninate … brostallicine … calcobutrol … candésartan … iodure de candocuronium … capromoréline … carfloglitazar … …Section VI > Chapitre 32 > Position 3212
Explanatory notes
… FABRICATION DE PEINTURES La présente rubrique comprend les dispersions concentrées de pigments broyés (y compris les … (notamment, le mica enduit d'oxychlorure de bismuth ou de dioxyde de titane), présentées dans un vernis ou dans une … (laque à base de nitrocellulose, par exemple) ou dans une solution de polymères synthétiques. Ces produits sont …Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour toutes confections; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux …