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Section XV > Chapitre 82 > Position 8203

Explanatory notes

… de philatélistes, etc.) et pinces à épiler. 4)   Arrache‑clous et arrache‑pointes travaillant à la manière d'une … à découper les joints (de cuir, de feutre, etc.), que ces articles fonctionnent à la façon des pinces ou par frappe au marteau, etc. Sont en outre exclus de la présente position : a)    Les emporte‑pièce et …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4416

Explanatory notes

… et qui sont maintenues assemblées en forme au moyen de cercles de bois ou de métal. Sont comprises ici notamment … ainsi que les cuves, les baquets, etc. Les récipients classés dans cette position peuvent être présentés démontés … les douves sont simplement fixées aux fonçures à l'aide de clous ( n ° 44.15 ). c)     Les fûts découpés en forme de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2833

Explanatory notes

… de la fabrication de plusieurs matières, sont à classer dans la présente position. Le sulfate de disodium … méthylène ou autres colorants thiaziniques. Il sert aussi à clarifier les suifs, à épurer les eaux industrielles, dans … du zinc. Il entre dans la fabrication des lithopones classés au n° 32.06 ou de luminophores (sulfate de zinc …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7320

Explanatory notes

… toutes espèces, de toutes dimensions et pour tous usages, à l'exclusion des ressorts d'horlogerie du n°  91.14 . Par … et dans les butoirs, pour les sécateurs, tondeuses et articles similaires. C)    Les ressorts spiraux plats et les …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005

Explanatory notes

… du n °  20.04 et des légumes confits du n °  20.06 ) sont classés ici lorsqu'ils ont été soumis à une préparation ou à … ou 11. Le mode de conditionnement est sans influence sur le classement de ces produits, qui sont souvent présentés en boîtes ou autres récipients hermétiquement clos. Tous ces produits entiers, en morceaux ou écrasés, …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2201

Explanatory notes

… sont comprises toutes les eaux ordinaires naturelles, à l'exclusion de l'eau de mer ( n° 25.01 ). Ces eaux peuvent … de même degré de pureté, relèvent du n° 28.53 .       Sont exclues les eaux additionnées de sucre ou d'autres … gazeux. Leur composition étant extrêmement variable, on les classe habituellement d'après les caractéristiques chimiques …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3905

Explanatory notes

… où la liaison C―X est une liaison carbone-carbone sont donc exclues ( n° 39.11 ). Les polymères d'acétate de vinyle ou … le plus important, ne conviennent pas à la fabrication d'articles en raison de leur mollesse et de leur élasticité … et le poly(pyrrolidone de vinyle). En ce qui concerne le classement des polymères (y compris les copolymères), des …

Section II > Chapitre 8 > Position 0813

Explanatory notes

… Elle couvre donc les mélanges de fruits séchés (à l'exclusion des fruits à coques), les mélanges de fruits à … préparation d'infusions ou de tisanes. Ces produits restent classés ici. Toutefois, sont exclus de cette position les …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608

Explanatory notes

… considérés comme matériel fixe pour voies ferrées et sont classés d'après la matière constitutive ( n°s 68.10 , 73.08 … pneumatique sont considérés comme appareils mécaniques classés sous la présente position, tandis que le tableau … à prendre, les indicateurs de pente, etc. Ces signaux sont classés d'après la matière constitutive ( n°s 44.21 ou 83.10 …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2009

Explanatory notes

… généralement soumis aux traitements suivants : a)    Clarification , destinée à séparer les jus de la majeure …