Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
1969 résultats pour "甘肃高中毕业证号<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>-哪里买甘肃高中毕业证号<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>-铜川甘肃高中毕业证号哪里做-哪里办甘肃高中毕业证号hA"

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… Chapitre 10 Céréales Notes. 1.‑  A)    Les produits … mentionnés dans les libellés de positions du présent Chapitre ne relèvent de ces positions que si les grains sont … présents, même en épis ou sur tiges.      B)    Le présent Chapitre ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou …

Legal note

… mentionnés dans les libellés de positions du présent Chapitre ne relèvent de ces positions que si les grains sont … présents, même en épis ou sur tiges.      B)    Le présent Chapitre ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou … le n° 10.08. 2.‑  Le n° 10.05 ne comprend pas le maïs doux (Chapitre 7). Note de sous‑position. 1.‑  On considère comme …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… Chapitre 34 Savons, agents de surface organiques, … isolés de constitution chimique définie;        c)  les shampooings, les dentifrices, les crèmes et mousses à raser … non d'autres substances (désinfectants, poudres abrasives, charges, produits médicamenteux, par exemple). Ceux …

Legal note

… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)  les mélanges ou … isolés de constitution chimique définie;        c)  les shampooings, les dentifrices, les crèmes et mousses à raser … non d'autres substances (désinfectants, poudres abrasives, charges, produits médicamenteux, par exemple). Ceux …

Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… Chapitre 37 Produits photographiques ou cinématographiques … plaques thermiques, thermosensibles ou sensibles à la chaleur. Les émulsions les plus couramment utilisées sont à base d'halogénures d'argent (bromure d'argent, bromo-iodure …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend ni les déchets ni les matières de rebut. 2.-  Dans le présent Chapitre, le terme photographique qualifie le procédé grâce …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… Chapitre 79 Zinc et ouvrages en zinc Note de sous‑positions. … métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que la teneur totale … est extrait principalement du minerai sulfuré (blende ou sphalérite) et, à un degré moindre, des minerais carbonatés …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :       a)   Zinc non allié        … métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que la teneur totale …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… Chapitre 52 Coton Note de sous‑positions. 1.‑   Au sens des … le sergé brisé (parfois appelé satin de 4), à effet de chaîne, dont les fils de chaîne sont d'une seule et même … les fils de chaîne. CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les …

Legal note

… le sergé brisé (parfois appelé satin de 4), à effet de chaîne, dont les fils de chaîne sont d'une seule et même couleur et dont les fils de … une nuance plus claire que celle utilisée pour les fils de chaîne. …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… Chapitre 80 Etain et ouvrages en étain Note de … métalliques dans lesquelles l'étain prédomine en poids sur chacun des autres éléments, pour autant que : … et qui est classée au n°  26.09 . Les principales phases de la métallurgie de l'étain sont les suivantes : …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)   Etain non allié … métalliques dans lesquelles l'étain prédomine en poids sur chacun des autres éléments, pour autant que : …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… Chapitre 78 Plomb et ouvrages en plomb Note de … Zinc      Autres           (Te, par exemple), chacun 0,02 0,005 0,05 0,002 0,002 0,08 0,002 0,002 0,005 … construction des appareils de fabrication de ces composés (chambres de plomb). * *    * Le plomb s'allie facilement à …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par plomb affiné  :   le métal contenant … Zinc      Autres           (Te, par exemple), chacun 0,02 0,005 0,05 0,002 0,002 0,08 0,002 0,002 0,005 …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… Chapitre 35 Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons … de fécules modifiés; colles; enzymes Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les levures … ou prophylactiques), les médicaments et autres produits du Chapitre 30;        c)   les préparations enzymatiques pour …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les levures … ou prophylactiques), les médicaments et autres produits du Chapitre 30;        c)   les préparations enzymatiques pour … pour trempage ou pour lessives et les autres produits du Chapitre 34;        e)   les protéines durcies (n° 39.13); …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… Chapitre 18 Cacao et ses préparations Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les préparations … invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        b)   les préparations des n°s 04.03, …

Legal note

… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les préparations … invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        b)   les préparations des n°s 04.03, … que, sous réserve des dispositions de la Note 1 du présent Chapitre, les autres préparations alimentaires contenant du …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… Chapitre 88 Navigation aérienne ou spatiale Notes. 1.‑  Au sens du présent Chapitre, on entend par véhicule aérien sans pilote tout … pilote à bord. Ils peuvent être conçus pour transporter une charge utile ou équipés d’appareils photographiques …

Legal note

… Notes. 1.‑  Au sens du présent Chapitre, on entend par véhicule aérien sans pilote tout … pilote à bord. Ils peuvent être conçus pour transporter une charge utile ou équipés d’appareils photographiques … ordre normal de vol au décollage, y compris le poids de la charge utile, de l'équipement et du carburant. …

WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.

Voir les tarifs