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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.5 > 4804.52
… dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2930 > 2930.90
INN
… … dextiopronine … éflucimibe … élafibranor … élesclomol … elsibucol … éméramide … ésonarimod … exisulind … ézatiostat … oténaproxésul … pémaglitazar … pobilukast … racécadotril … récilisib … rigosertib … riméporide … salirasib … …Section XII > Chapitre 65 > Position 6505
… textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis. …
Explanatory notes
… textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis. Cette position englobe les chapeaux et autres coiffures en … du n° 65.06 . 2) Les bérets , bonnets, calottes et similaires (pour enfants, skieurs, etc.); ces articles sont …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905
Explanatory notes
… flottantes ou submersibles 8905.90 - Autres La présente position couvre : A) Les bateaux‑phares, bateaux‑pompes, … grues, élévateurs de grains, etc.) montés sur pontons, ainsi que les pontons manifestement conçus pour servir de … tel que derricks, grues, pompes, unités de cimentation, silos, etc., des locaux d'habitation pour le personnel. Ces …Section I > Chapitre 1 > Position 0106 > 0106.1 > 0106.12
… Cetacea); lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia); otaries et phoques, lions de mer et morses …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
… Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y …
Explanatory notes
… 95.06 ‑ Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y … table ‑ Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées : 9506.51 ‑ ‑ Raquettes de … sans oxygène ou bouteilles d'air comprimé ainsi que les simples tubes respiratoires (généralement dénommés tubas) …Section XV > Chapitre 73 > Position 7319
… passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; …
Explanatory notes
… passe‑lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; … emmanchés. On classe également ici les articles de l'espèce simplement ébauchés , en particulier les aiguilles à tiges …Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
… écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, …
Explanatory notes
… écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, … tropicaux 4420.19 - ‑ Autres 4420.90 - Autres La présente position couvre les panneaux en bois marquetés ou en bois … Les articles visés à cette position peuvent être constitués aussi bien par du bois naturel que par des panneaux de …Section I > Chapitre 5 > Position 0507
… cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme; poudres et …