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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503 > 8503.00
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des n°s 85.01 ou 85.02 …
Section II > Chapitre 12 > Position 1213 > 1213.00
… Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets …
Section V > Chapitre 25 > Position 2503 > 2503.00
… de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.4
… Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m² compris entre 150 g exclus et 225 g exclus …
Section X > Chapitre 48 > Position 4817 > 4817.30
… Boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4416 > 4416.00
… autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801 > 8801.00
… volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.30
… à écrire et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmétiques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441
… le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types. …
Explanatory notes
… le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types. 8441.10 - Coupeuses … 8441.80 - Autres machines et appareils 8441.90 - Parties La présente position englobe tous les appareils et machines … cahiers ou en tubes les papiers à cigarettes . Les simples presses, mécaniques ou hydrauliques, souvent utilisées à cet …Section XV > Chapitre 73 > Position 7301
… ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier. …