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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.41
… Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.3 > 5206.31
… Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.41
… Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.23
… moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.30
… moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.1 > 8903.12
… Non conçus pour être utilisés avec un moteur et d'un poids à vide n'excédant pas 100 kg …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010
… bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à …
Explanatory notes
… bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à … sont pour la presque totalité fabriqués aujourd'hui mécaniquement au moyen d'une série de machines assurant … verre à l'état de fusion, et le moulage des objets combiné avec le soufflage à l'air comprimé. Ceux-ci sont faits …Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
… sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés …
Explanatory notes
… sparadraps, sinapismes, par exemple) imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés … etc. Lesdits articles peuvent être présentés en pièces, en rondelles ou sous toute autre forme. Relèvent … hydrophile), les bandes, etc., qui, sans être imprégnées ni recouvertes de substances pharmaceutiques, sont …Section V > Chapitre 25 > Position 2516
… ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (+). - Granit : 2516.11 - - Brut … ouvraisons spécifiées dans le libellé de la position. Les écaussines, improprement appelées granit belge , petit … fondu, il relève du n ° 68.15 . Sous forme de granules, d'éclats ou de poudres, les pierres de cette position relèvent …Section III > Chapitre 15 > Position 1510
… modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 15.09. …