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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437
… ou légumes secs, autres que les machines et appareils du type fermier. …
Explanatory notes
… ou légumes secs, autres que les machines et appareils du type fermier. 8437.10 - Machines pour le nettoyage, le … on peut citer : 1) Les tarares , qui se composent d’un bâti supportant une trémie d’alimentation, d’un ventilateur, de grilles généralement vibrantes et d’une transmission. 2) Les tarares cribleurs , les …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103
… non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport. …
Explanatory notes
… non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport (+). 7103.10 - Brutes ou simplement sciées ou … de ces articles trouvent également, en raison de leur dureté notamment (c'est le cas, en particulier, du rubis, du … ne constituent pas des pierres gemmes ou qui ne sont pas d'une qualité telle qu'elles puissent servir à la …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.10
… composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.3
… les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour produits plats …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
… Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à …
Explanatory notes
… 84.72 - Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à …Section XII > Chapitre 65 > Position 6501 > 6501.00
… en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702
… sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses …
Explanatory notes
… sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses … lorsqu'il a été raffiné, se présente sous la forme d'une poudre cristalline blanche et légèrement sucrée. Le … chimiquement pur, anhydre ou hydraté, forme des cristaux durs et incolores qui absorbent les odeurs. Le …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203
… chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes d'origine …
Explanatory notes
… chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes d'origine … ou animale. Cette position couvre la plus grande partie des produits d'origine végétale ou d'origine animale dont … Les laques colorantes obtenues par fixation sur un support d'une matière colorante naturelle d'origine animale ou …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208
… instruments de musique non repris dans une autre position du présent Chapitre; appeaux de tous types; sifflets, cornes …
Explanatory notes
… instruments de musique non repris dans une autre position du présent chapitre; appeaux de tous types, sifflets, cornes … ou autres contenants. Elles se composent essentiellement d'un cylindre muni de pointes ou de goupilles représentant … soit par un ressort d'horlogerie, qui se remonte au moyen d'une clé, soit directement à l'aide d'une manivelle. Dans …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540
… pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du n° 85.39. …