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Section XV > Chapitre 75 > Position 7503

Explanatory notes

… du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7802

Explanatory notes

… du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7902

Explanatory notes

… du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8002

Explanatory notes

… du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et …

Section II > Chapitre 8 > Position 0809

Explanatory notes

… comprend les abricots, les cerises de toutes variétés (bigarreau, cerise anglaise, griotte, etc.), les pêches (y …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503

Explanatory notes

… . 2)    Les tôles dites magnétiques de forme autre que carrée ou rectangulaire. …

Section II > Chapitre 8 > Position 0806

Explanatory notes

… raisins mûris naturellement ou obtenus par la culture sous verre. Les principales variétés de raisins secs sont les …

Section II > Chapitre 12 > Position 1201

Explanatory notes

… générales). Sont, toutefois, exclues les fèves de soja torréfiées utilisées comme succédané du café ( n° 21.01 ). ° …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606

Explanatory notes

… d'une épaisseur excédant 0,2 mm.               ‑ De forme carrée ou rectangulaire : 7606.11 ‑ ‑ En aluminium non allié …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7609

Explanatory notes

… 73.07 et 74.12 , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux ou en cuivre, sont applicables mutatis mutandis aux …

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