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Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2713
… de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. …
Explanatory notes
… de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. ‑ Coke de pétrole : … ou non) est un résidu noir, poreux et solide, provenant du craquage ou de la distillation du pétrole poussée à … Le bitume de pétrole (également désigné sous les noms de brai ou poix de pétrole ) est habituellement obtenu comme …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004
… réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. …
Explanatory notes
… réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. 7004.20 - Verre coloré dans la masse, opacifié, … La présente position ne couvre que le verre obtenu par étirage ou soufflage, ce verre devant être du verre brut, en … etc.), tandis que d'autres combinent le soufflage et l'étirage. Par les procédés susvisés, on obtient du verre …Section VII > Chapitre 40 > Position 4017
… sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci. …
Explanatory notes
… sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci. Le caoutchouc durci … une matière dure, noir brunâtre (parfois rouge), qui est pratiquement non flexible et non élastique et peut être … 93 ). f) Les meubles, les luminaires et appareils d’éclairage et autres articles du Chapitre 94 . g) Les …Section XI > Chapitre 62 > Position 6211
… Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, …
Explanatory notes
… 62.11 ‑ Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, … explicative du n° 61.12 relative aux survêtements de sport (trainings), aux combinaisons et ensembles de ski, aux … pièces comportant, à intervalles réguliers, des parties non tramées et permettant d'obtenir des pagnes par simple …Section V > Chapitre 26 > Position 2618
… Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication de la …
Explanatory notes
… 26.18 ‑ Laitier granulé (sable‑laitier) provenant de la fabrication de la … du fer ou de l'acier. Cette position comprend le laitier granulé (sable‑laitier) obtenu, par exemple , par … ici les laines de laitier ou de scories provenant du traitement à la vapeur ou à l'air comprimé, ni la mousse de …Section I > Chapitre 3 > Position 0302
… Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et …
Explanatory notes
… ‑ Thons (du genre Thunnus ), listaos (bonites à ventre rayé) ( Katsuwonus pelamis ), à l’exclusion des abats de … , Scomber japonicus ), maquereaux indo-pacifiques ( Rastrelliger spp .), thazards ( Scomberomorus spp .), … ( Trachurus spp. ), carangues ( Caranx spp .), mafous ( Rachycentron canadum ), castagnoles argentées ( Pampus spp …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014
… d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés optiquement. …
Explanatory notes
… d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés optiquement. On range dans cette position, à la condition qu 'ils n'aient … réflecteurs pour cycles, automobiles, etc. Ces articles, généralement hémisphériques, convexes ou plans avec …Section XV > Chapitre 72 > Position 7204
… Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); déchets lingotés en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… réutilisables après remplacement des parties usées, des rails de chemin de fer usagés que l'on peut employer comme … du métal ( n° 26.19 ). b) Les déchets et débris radioactifs qui ne se prêtent pas à être utilisés directement en sidérurgie en raison de leur radioactivité ( n° 28.44 ). c) Les …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.30
… Nitrate d'ammonium, même en solution aqueuse …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.30
… Sels parfumés et autres préparations pour bains …