… Les paniers (même munis de galets ou de roulettes), les corbeilles et les hottes de toutes sortes et pour tous … pas des articles du n ° 67.02 . 8) Les paillons pour bouteilles. Ces articles ont le plus souvent la forme d'un …
… de lampes de projecteurs. B) Les tubes à bouts rétreints, manifestement destinés à la fabrication … l'éclairage électrique et les tubes courbés en forme pour enseignes lumineuses. C) Les enveloppes tubulaires, …
… industriels (fabriques de produits chimiques, de teintures, usines à gaz, brasseries, distilleries, … valves, niveaux d'eau, soupapes de sûreté, manomètres et appareils similaires. Les réservoirs peuvent être ouverts ou …
… ni compris ailleurs. 8) Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils de cuivre; tôles et bandes déployées en … la brasure ( n° 83.11 ). c) Les toiles, grillages et treillis montés sous forme de tamis et de cribles à main ( …
… les goujons, pinces à donner la voie aux scies, à poser les œillets, etc. 2) Tenailles (tenailles ordinaires, … ou un dispositif de fixation ( n° 84.72 ). e) Les appareils à composter les tickets ( n° 96.11 ). …
… raisons de sécurité ( n° 27.14 ). e) Les vernis et les peintures bitumineux ( n° 32.10 ) qui se différencient de … faculté de sécher à l'air à la manière d'un vernis ou d'une peinture, ainsi que par la faible épaisseur et la dureté du …
… , telles que tubes (y compris leurs chemises de rechange), freins et culasses de canons de tous types, tourelles, … 39 ). b) Les étuis pour armes ( n° 42.02 ). c) Les appareils cinématographiques de contrôle de tir, pour …
… magasins de tailleurs, par exemple), ou encore en chutes de teinturerie. 2) Les déchets de ficelles, cordes ou … les tissus de rebut comportant des défauts de tissage, de teinture, etc., qui ne répondraient pas aux conditions …
… noir ou comme poivre blanc. Le poivre noir résulte de la cueillette des fruits non arrivés à maturité, qui sont séchés au soleil ou à la fumée après avoir été traités parfois à l'eau …
… crêpage de plus de 35 %, dont le poids avant crêpage peut atteindre 20 g/m 2 (par couche); elle est constituée d'une … crêpage maximal de 35 %, dont le poids avant crêpage peut atteindre 20 g/m 2 (par couche). Le tissue peut être …
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