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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432

Explanatory notes

… les tracteurs à essieu simple .) Machines conçues pour être portées à titre d’équipement interchangeable ou être tractées par un tracteur. Certaines machines agricoles, … horticoles ou sylvicoles (charrues, herses, etc.) sont destinées à être uniquement tirées ou poussées par le …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9114

Explanatory notes

… Chapitre, à l'exclusion : a)    Des parties et fournitures visées à la Note 1 du présent Chapitre, soit :         … a) ou b) ci‑dessus, les pièces susceptibles d'être utilisées à la fois en horlogerie et pour d'autres usages, … (ressorts, rouages, pierres, aiguilles, etc.), sont classées dans la présente position. Par contre, ne relèvent …

Section II > Chapitre 13 > Position 1301

Explanatory notes

… gomme laque est le produit de la sécrétion ciro‑résineuse déposée sur certains arbres des pays tropicaux, d'un insecte … Les principales variétés commerciales de gommes laques (désignées plus brièvement et improprement sous le terme de … suivantes : A)   La laque en bâtons ( stick lac ), ainsi appelée parce qu'elle est souvent adhérente aux branches ou …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438

Explanatory notes

… Il importe donc de noter que bon nombre de machines utilisées à ces fins relèvent en fait d’autres positions, … tournantes et de crochets . 4)  Les turbineuses à dragées , utilisées pour réaliser un enrobage dur et lisse de sucre ou … 10)  Les machines dites « nappeuses » ou « enrobeuses » , utilisées pour enrober les biscuits, gâteaux, bonbons, etc. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413

Explanatory notes

… ou les garages 8413.19 - - Autres 8413.20 - Pompes actionnées à la main, autres que celles des n°s 8413.11 ou … ou sans détermination du prix de vente, telles que celles utilisées pour la distribution de l'essence ou de l'huile … vitesse de rotation, les pompes centrifuges sont toujours actionnées par un moteur ou une turbine et généralement en …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426

Explanatory notes

… les appareils mobiles, même autopropulsés. Les exceptions évoquées ci‑dessus sont les suivantes : a)    Appareils … de relevage ou des wagons‑grues pour le service des voies ferrées (pour la pose ou la dépose des rails, par exemple) … en est généralement ainsi des grues se déplaçant sur rails, utilisées dans les chantiers de constructions, les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421

Explanatory notes

… la filtration ou l'épuration des gaz : 8421.31 ‑ ‑  Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par … physique, on peut citer :     1°)  Les filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7508

Explanatory notes

… Le présent groupe couvre les anodes en nickel affiné employées dans le nickelage par voie électrolytique. Ces anodes peuvent être obtenues par coulée, laminage, étirage, extrusion ou à partir des … profilés spéciaux) présentant une surface anodique maximale appropriée aux buts à atteindre ou encore, dans le cas …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449

Explanatory notes

… cardes, etc.), qui sont des mêmes types que celles utilisées pour la préparation des fibres textiles en vue de … notamment à ce groupe : 1)  Les feutreuses , généralement composées de deux plaques métalliques striées (feutreuses à plateaux), l'une fixe, l'autre animée