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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des n°s 84.07 ou 84.08. …
Explanatory notes
… 84.09 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des n°s 84.07 ou 84.08. … (voir les Considérations générales de la Section), sont comprises ici les parties des moteurs des positions n°s … vitesses ( n° 84.83 ). c) Les appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage, y compris les …Section XI > Chapitre 54 > Position 5408
… Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.05. …
Explanatory notes
… 54.08 ‑ Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.05 … Teints 5408.23 - - En fils de diverses couleurs 5408.24 - - Imprimés - Autres tissus : 5408.31 - - Ecrus … XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de filaments artificiels ou avec les …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.4 > 3002.42
… - Vaccins pour la médecine vétérinaire …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.9 > 2934.92
… Autres fentanyls et leurs dérivés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.22
… Vitamine B1 et ses dérivés …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3301 > 3301.2 > 3301.24
… De menthe poivrée (Mentha piperita) …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3304 > 3304.9 > 3304.91
… Poudres, y compris les poudres compactes …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2938 > 2938.10
… Rutoside (rutine) et ses dérivés …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.10
… Déchets et débris de fonte …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3825 > 3825.6 > 3825.61
… Contenant principalement des constituants organiques …