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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702

Explanatory notes

… répartition de puissance ou série-parallèle) et par leur degré d’hybridation (hybride complet, hybride léger et hybride rechargeable). Les véhicules électriques … électrique qui alimente le moteur à traction. Sont également rangés ici les autocars transformés en autorails …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804

Explanatory notes

… la poignée de commande. La présente position comprend également les parapentes conçus pour s'élancer d'un versant … peuvent suivre des trajectoires ascensionnelles. On classe également dans cette position les rotochutes ou appareils à … préalablement lancés à l'aide de fusées. Relèvent également de la présente position les parties et accessoires …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109

Explanatory notes

… notamment ceux à balancier‑spiral ou tout autre organe régulateur propre à déterminer des intervalles de temps, … des n°s 91.08 ou 91.10 , même s'ils ne comportent pas de régulateur (mouvements d'horloges secondaires, d'horloges …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202

Explanatory notes

… de forme triangulaire, à cordes pincées à la main, d'inégale longueur. 2)   D 'autres instruments , tels que : …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5811

Explanatory notes

… aux produits le caractère de broderies. Elles peuvent également être assemblées par des points noués ou par … ou par un autre procédé pour autant que le produit présente également un aspect matelassé (cloisonné), à savoir, un … Les produits de la présente position peuvent être imprégnés, enduits ou recouverts de même que les tissus …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5905

Explanatory notes

… à savoir, les produits présentés en rouleaux, d'une largeur égale ou supérieure à 45 cm, propres à la décoration des … d'un support, ayant subi un traitement de l'envers (imprégnation ou enduction permettant l'encollage). Ces … même pourvus d'un support supplémentaire ou ayant subi une imprégnation ou enduction de l'envers en vue de l'encollage …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7309

Explanatory notes

… laitier, fibres de verre, etc.), même si ce revêtement est protégé à son tour par une enveloppe de tôle, par exemple. Relèvent également de cette position les récipients à double paroi et … central, les récipients pour matières solides, etc. Sont également exclus de la présente position les cadres et …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508

Explanatory notes

… récipient alors que l’air aspiré et filtré est utilisé également pour refroidir le moteur. Sont compris ici, entre … par voie humide et sans eau ( n °s  84.51 ou 85.09 ). Sont également exclus de cette position les aspirateurs de types … (voir les Considérations générales de la Section XVI), sont également comprises ici les parties des appareils de la …

Section V > Chapitre 25 > Position 2501

Explanatory notes

… du chlorure de sodium. La présente position comprend également : 1) Le sel (sel de table, par exemple) qui a été légèrement iodé, phosphaté, etc., et le sel ayant subi une …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5203

Explanatory notes

… débarrasser totalement ou en grande partie des impuretés (végétales ou autres) qu'elles retiennent encore. Les fibres … des fils fins, fait disparaître les derniers résidus végétaux qui demeuraient accrochés aux fibres et élimine les … des n°s 52.05 ou 52.06 et qu'elles présentent une torsion légère. Mais n'ayant pas subi l'opération du filage, elles …

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