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1812 résultats pour "art"

Section XI > Chapitre 56 > Position 5606

Explanatory notes

… en autres fibres végétales ou en fibres synthétiques ou artificielles, tandis que les fils d'habillage sont le plus … pour autant qu 'ils aient le caractère essentiel d'un article en matière textile. Les fils guipés sont à la base de la fabrication d'une grande variété d'articles de passementerie. Certains d'entre eux peuvent être …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430

Explanatory notes

… AUTRES APPAREILS MOBILES Exception faite de certains types particuliers ‑ mentionnés ci‑après ‑ qui sont montés sur des … un équipement auxiliaire pour l’accomplissement de travaux particuliers. Ils sont, en général, relativement légers et …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7612

Explanatory notes

… de la Note explicative du n°  73.10 , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, sont applicables mutatis … par exemple. Cette position ne comprend pas  : a)    Les articles du n°  42.02 . b)    Les bidons, boîtes et récipients similaires ayant le caractère d'articles de ménage et d'économie domestique, notamment les …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3401

Explanatory notes

… au moins huit atomes de carbone.  Dans la pratique, une partie des acides gras est parfois remplacée par des acides … ou carbonate de sodium) et qui forment la plus grande partie des savons communs.  Ils peuvent être blancs, colorés … pas de produits organiques tensio‑actifs de synthèse. Cette partie comprend notamment : 1)    Les savons de toilette , …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2830

Explanatory notes

… organique, etc. 2)    Sulfure de zinc (ZnS). Le sulfure artificiel est préparé à l'état d'hydrate en précipitant un … naturel de mercure (cinabre) ni les sulfures de mercure artificiels, qui relèvent respectivement des n°s 26.17 et …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7207

Explanatory notes

… de section pleine simplement dégrossis par forgeage ou par martelage, ébauches pour profilés ainsi que tous les … au procédé de fabrication (empreintes des cylindres, en particulier). Les blooms sont ordinairement de section … cependant reconnaissables, qui peuvent être transformées en articles finis sans déchets trop considérables, mais …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530

Explanatory notes

… ferrées ou similaires 8530.80 ‑ Autres appareils 8530.90 ‑ Parties La présente position couvre l'ensemble des appareils … de façon à arrêter automatiquement le convoi.  Mais les parties de ces appareils (organes récepteurs), destinées à …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5402

Explanatory notes

… ou d’autres polyamides 5402.46 - - Autres, de polyesters, partiellement orientés 5402.47 - - Autres, de polyesters … sont étirées, les fibres peuvent à nouveau être partiellement ou entièrement rectilignes, mais elles … propres à être utilisés dans la fabrication d'articles extensibles (notamment des collants, des bas, des …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2812

Explanatory notes

… combinaisons non métalliques comprenant : 1) Soit, d'une part, un halogène et, d'autre part, un élément non métallique autre que l'oxygène ou … avec de l'oxygène ( oxyhalogénures ). 3) Soit, d'une part, le soufre, d'autre part, un élément non métallique …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904

Explanatory notes

… ou grillage 1904.20 ‑ Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de … comprend une série de préparations alimentaires obtenues à partir de grains de céréales (voir la Note 3 et les … grillage ou soufflage ou par ces deux procédés à la fois, à partir de farine ou de son.        Les préparations, dites …