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Système harmonisé
Section V > Chapitre 26 > Position 2602 > 2602.00
… Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3302
Explanatory notes
… boissons. 3302.10 - Des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons 3302.90 - Autres Cette position couvre, à la condition qu 'ils aient le caractère de matières de base pour les industries … des boissons, par exemple) ou pour d'autres industries, notamment la savonnerie : 1) Les mélanges d'huiles …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.54
… (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis … (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
… que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, …
Explanatory notes
… que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, … similaires 8530.80 ‑ Autres appareils 8530.90 ‑ Parties La présente position couvre l'ensemble des appareils … aérodromes, ports, aires ou parcs de stationnement), étant précisé toutefois que la présence de dispositifs …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.12
… Machines et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles dont un côté n'excède pas 22 cm et l'autre n'excède pas …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2932 > 2932.9 > 2932.99
INN
… … ébalzotan … écomustine … édifolone … énavogliflozine … enrasentan … eritoran … ertébérel … ertugliflozine … …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901
… ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types …
Explanatory notes
… ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types … la gainerie ou usages similaires . Il s'agit ici le plus souvent de tissus à armure toile (percale, percaline et analogues), généralement de coton, de lin ou de fibres synthétiques ou artificielles, fortement enduits de colle ou …Section XV > Chapitre 74 > Position 7415
… Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles …
Explanatory notes
… 74.15 ‑ Pointes, clous, punaises, crampons appointes et articles similaires, en cuivre ou avec tige en … cuivre (+). 7415.10 ‑ Pointes et clous, punaises, crampons appointés et articles similaires ‑ Autres …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.1
… ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents …