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Section XX > Chapitre 95 > Position 9508

Section X > Chapitre 49 > Position 4911

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8446

Section VI > Chapitre 36 > Position 3603

Explanatory notes

… 3603.50 - Allumeurs 3603.60 - Détonateurs électriques Ces produits généralement appelés accessoires de mise à feu sont …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466

Explanatory notes

… l'outil et à permettre son interchangeabilité. Ils sont de modèles très divers. On peut citer, entre autres : Les … automatique, les broches porte-meules, les corps de rodoirs pour machines à rectifier et les barres d'alésage, …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3403

Explanatory notes

… ou d'autres matières 3403.99 - - Autres A l'exclusion des produits contenant en poids en tant que constituants de base … animales, végétales ou minérales ou sont à base de ces produits et contiennent fréquemment des additifs, tels que … noirs de carbone, savons calcaires ou métalliques, poix, produits antirouille ou antioxydants. Toutefois, la présente …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405

Explanatory notes

… les appareils formant un ensemble homogène et servant à la production de gaz de toute nature, quelle que soit l'utilisation du gaz produit (éclairage, chauffage industriel, alimentation des … et les générateurs électrolytiques à gaz servant à la production du dioxyde d'azote, du sulfure d’hydrogène ou de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448

Explanatory notes

… (machines pour la filature, métiers à tisser, à tricoter, à broder, etc.), en vue notamment de leur conférer des … jumelles, etc ., pour métiers à tulle, à dentelle ou à broderie. 19)  Les passettes, sliders et accessoires … pour métiers à tisser (navettes de tissage), métiers à broder et métiers à filets . 22)  Les platines pour métiers …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9603

Explanatory notes

… à écrire et pinceaux similaires pour l’application des produits cosmétiques 9603.40 - Brosses et pinceaux à … toilette, pour l’application de couleurs, de colles et de produits liquides et dans certains travaux industriels … d’automobiles, en matières textiles, même imprégnées de produits d’entretien. 9)    Les brosses pour le pansage et …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5907

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