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Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… Les thibaudes, sorte de tissus ou de feutres grossiers de protection que l'on place entre le parquet et les tapis …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant en faible quantité. 3.‑  Les n°s 03.05 … vivants ou morts, qu'ils soient destinés à être livrés directement à l'alimentation ou réservés à l'industrie …

Legal note

… etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant en faible quantité. 3.‑  Les n°s 03.05 …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… en textiles ou autres matières, ainsi qu'aux travaux effectués à l'aide de fils brodeurs en métal ou en fibres de …

Legal note

… en textiles ou autres matières, ainsi qu'aux travaux effectués à l'aide de fils brodeurs en métal ou en fibres de …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… chimiques éliminant les impuretés sans changer la structure du produit), concassés, broyés, pulvérisés, soumis … pour autant que ce traitement thermique ne modifie pas la structure chimique ou cristalline du produit.  Toutefois, … thermique susceptible d’entraîner une modification de la structure chimique ou cristalline est autorisé pour les …

Legal note

… chimiques éliminant les impuretés sans changer la structure du produit), concassés, broyés, pulvérisés, soumis …

Section X > Chapitre 47

Explanatory notes

… chimiques de bois, à dissoudre les pâtes chimiques dont la fraction de pâte insoluble est de 92 % en poids ou plus … a subi un traitement destiné à en accroître la blancheur (réflectance). En dehors de l'industrie du papier, certaines … constituent la matière première cellulosique de diverses productions très importantes : textiles artificiels, …

Legal note

… chimiques de bois, à dissoudre les pâtes chimiques dont la fraction de pâte insoluble est de 92 % en poids ou plus …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… animale autres que le crin et les déchets de crin (Section XI);       d)   les têtes préparées pour articles de … textiles d'origine animale : soie, laine et poils ( Section XI ); toutefois, les crins (y compris les déchets de …

Legal note

… animale autres que le crin et les déchets de crin (Section XI);       d)   les têtes préparées pour articles de …

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… produits impropres à l'alimentation humaine;       b)  les insectes comestibles, non vivants (n°04.10);       c)  les …

Legal note

… produits impropres à l'alimentation humaine;       b)  les insectes comestibles, non vivants (n°04.10);       c)  les …

Section I

Explanatory notes

… Section I ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL Notes. 1.‑ Toute référence dans la présente Section à un genre particulier ou à une espèce particulière …

Legal note

… Notes. 1.‑ Toute référence dans la présente Section à un genre particulier ou à une espèce particulière …

Section IV > Chapitre 23

Explanatory notes

… , etc., agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant (mélasse, matière amylacée, etc.) dans …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… 1.‑ Sont exclues du présent Chapitre et classées à la SectionXI, les matières et fibres végétales des espèces … ni compris ailleurs. En sont exclues et classées à la Section XI les matières et fibres végétales des espèces …

Legal note

… Notes. 1.‑ Sont exclues du présent Chapitre et classées à la SectionXI, les matières et fibres végétales des espèces …

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