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Section VI > Chapitre 28 > Position 2821

Explanatory notes

… colorantes Les terres colorantes à base d'oxyde de fer naturel contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné … fer, exprimée en oxyde ferrique ; ainsi une terre colorante naturelle contenant 84 % d'oxyde ferrique, soit 58,8 % de … ou noir (oxyde violet, jaune ou noir). L'oxyde ferrique constitue un pigment ( minium de fer , sanguine , rouge …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542

Explanatory notes

… ou en composants passifs et actifs, considérés comme constituant une unité (voir, en ce qui concerne les éléments … à former un ensemble compact, doivent être considérés comme constituant un même substrat au sens de la Note 12b) 2°) du …

Section X > Chapitre 48 > Position 4819

Explanatory notes

… qu'il s'agisse d'articles communs ou d'articles de facture soignée (décorés, etc.). On peut citer notamment : … même munis de cercles en autres matières : les tubes de carton, avec ou sans couvercle, pour l'emballage … vêtements; les pots et cornets (même paraffinés) à lait, confiture, sorbets, etc. La présente position couvre …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019

Explanatory notes

… les bains bouillonnants présentés complets avec pompes, turbines ou ventilateurs-compresseurs, conduites, coffret de … utilisant l'action de l'eau distribuée par des petites tubulures et tournant à l'intérieur d'une coupe, épousant la …

Section X > Chapitre 48 > Position 4823

Explanatory notes

… 3)    Les papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou autres fins graphiques, non … sont également exclus de la position : a)    Les papiers tue‑mouches ( n ° 38.08 ). b)    Les bandes et lames … et lames, non couchées ni enduites, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, du n°  …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2906

Explanatory notes

… HALOGENES, ETC. 1)    Menthol* . Alcool secondaire qui constitue la partie principale de l'essence de menthe. Il se … savonnerie. 3)    Stérols. Ce sont des alcools alicycliques saturés ou insaturés, dont la structure dérive du composé … l'état libre ou estérifié dans les essences de jasmin ou de tubéreuse ou estérifié dans le styrax ou dans le baume de …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811

Explanatory notes

… ondulées 6811.82 - - Autres plaques , panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires 6811.89 - - Autres ouvrages La présente position englobe les ouvrages durcis constitués essentiellement par un mélange intime de fibres … ondulées, réservoirs, auges, bassins, éviers, raccords pour tuyaux, joints, manchons, panneaux imitant la sculpture, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472

Explanatory notes

… travail du bureau, c'est-à-dire le travail concernant les écritures (enregistrement, tenue des documents, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2826

Explanatory notes

… Chapitre 25 , notamment le chlorure de sodium. b) Les sels constituant des minerais ou autres produits du Chapitre 26 . … 28.52 ). d) Les phosphures, carbures, hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures ( n°s 28.49, 28.50 et 28.53 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516

Explanatory notes

… dits instantanés , qui portent rapidement l'eau à la température désirée par contact direct avec les gaines … accélérée par un ventilateur auxiliaire. Certains, à température relativement basse, sont dits radiateurs obscurs … spiralés), etc., ayant la propriété d'atteindre une température élevée lorsqu'on y fait passer un courant …

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