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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026
… indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et …
Explanatory notes
… indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et … et psychromètres ( n° 90.25 ). d) Les appareils pour analyses physiques, chimiques, etc. ( n° 90.27 ), la … comporter notamment des enregistreurs, des organes de signalisation ou des dispositifs optiques de lecture. Ils …Section XV > Chapitre 82 > Position 8205
… enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale. …
Explanatory notes
… enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale. 8205.10 ‑ Outils de perçage, de filetage ou de … parties de la Nomenclature (voir les Considérations générales du présent Chapitre). On y range un très grand … et ciseaux à déballer; outils à démonter les pneus; alènes sans chas; poinçons de tapissiers, de relieurs, etc.; …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016
… Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en …
Explanatory notes
… 70.16 - Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en … ainsi que, le plus souvent en association avec le béton, au dallage des parois extérieures de caves, sous-sols, galeries souterraines, etc. Ces articles consistent …Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.20
… poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6308 > 6308.00
… serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6
… dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu) …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3301
… dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; …
Explanatory notes
… végétale utilisées en parfumerie, dans certaines industries alimentaires ou dans d'autres industries. Leur composition … généralement très complexe; on y rencontre notamment des alcools, des aldéhydes, des cétones, des éthers, des esters, des phénols …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
… autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, …