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Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… ayant subi, par calandrage ou autrement, un lissage, satinage, lustrage, glaçage, polissage ou opérations … ainsi que les papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, colorés ou marbrés dans la … en ces matières revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur …

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… ayant subi, par calandrage ou autrement, un lissage, satinage, lustrage, glaçage, polissage ou opérations … ainsi que les papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, colorés ou marbrés dans la … en ces matières revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est … une jupe-culotte, ne comportant ni bretelles, ni bavettes attenantes.              Tous les composants d'un costume ou … (autres que les articles des n°s 61.07, 61.08 ou 61.09), comprenant plusieurs pièces réalisées dans une même étoffe, …

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… complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est … une jupe-culotte, ne comportant ni bretelles, ni bavettes attenantes.              Tous les composants d'un costume ou … (autres que les articles des n°s 61.07, 61.08 ou 61.09), comprenant plusieurs pièces réalisées dans une même étoffe, …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est … une jupe-culotte, ne comportant ni bretelles, ni bavettes attenantes.              Tous les composants d'un costume ou … vêtements (autres que les articles des n°s 62.07 ou 62.08), comprenant plusieurs pièces réalisées dans une même étoffe, …

Legal note

… complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est … une jupe-culotte, ne comportant ni bretelles, ni bavettes attenantes.              Tous les composants d'un costume ou … vêtements (autres que les articles des n°s 62.07 ou 62.08), comprenant plusieurs pièces réalisées dans une même étoffe, …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… rondelles autocollants (administrés par voie percutanée), contenant de la nicotine et destinés à aider le sevrage … aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles, médicinales (n° 33.01);        e)   les préparations des … eaux concentrés obtenus par évaporation des eaux minérales naturelles. 4.-  Ne sont compris dans le n° 30.06 que les …

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… rondelles autocollants (administrés par voie percutanée), contenant de la nicotine et destinés à aider le sevrage … aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles, médicinales (n° 33.01);        e)   les préparations des … eaux concentrés obtenus par évaporation des eaux minérales naturelles. 4.-  Ne sont compris dans le n° 30.06 que les …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… après les avoir préparées et façonnées préalablement, d'ordinaire à température ambiante. Les matières premières …        ij)   les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions … A) ci-dessus comporte essentiellement, quelle que soit la nature de la matière constitutive, les opérations …

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… après les avoir préparées et façonnées préalablement, d'ordinaire à température ambiante. Les matières premières …        ij)   les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… suivants, même vulcanisés, durcis ou non : caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, caoutchouc synthétique, factice pour …

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… suivants, même vulcanisés, durcis ou non : caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, caoutchouc synthétique, factice pour …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

…        d)    les sacs pour articles de sport et autres contenants des n°s 42.02, 43.03 ou 43.04;        e)    les … pour l’enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, même enregistrés (n° 85.23), les appareils de … pour l’enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, même enregistrés ( n° 85.23 ), les appareils de …

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…        d)    les sacs pour articles de sport et autres contenants des n°s 42.02, 43.03 ou 43.04;        e)    les … pour l’enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, même enregistrés (n° 85.23), les appareils de …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… par contre, exclus :       a)   les extraits de réglisse contenant plus de 10 % en poids de saccharose ou présentés … boissons alcooliques (Chapitre 22);       e)  le camphre naturel et la glycyrrhizine et les autres produits des … la gutta‑percha, le guayule, le chicle et les gommes naturelles analogues (n° 40.01). …

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… par contre, exclus :       a)   les extraits de réglisse contenant plus de 10 % en poids de saccharose ou présentés … boissons alcooliques (Chapitre 22);       e)  le camphre naturel et la glycyrrhizine et les autres produits des … la gutta‑percha, le guayule, le chicle et les gommes naturelles analogues (n° 40.01). …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… les produits textiles du n° 58.11;        c)   les abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués … feutre aiguilleté ainsi qu'aux produits constitués par une nappe de fibres textiles dont la cohésion a été renforcée …

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… les produits textiles du n° 58.11;        c)   les abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués … feutre aiguilleté ainsi qu'aux produits constitués par une nappe de fibres textiles dont la cohésion a été renforcée …

Section VI > Chapitre 29

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