WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
… et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple). …
Explanatory notes
… et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance‑amarres, par exemple). 9303.10 ‑ … canons interchangeables (rayés et lisses). Leurs parties métalliques sont souvent ciselées et leur crosse sculptée. … et d'évacuation des cartouches fonctionnant sous l'action manuelle du tireur (armes à répétition ), soit encore …Section XII > Chapitre 67 > Position 6701 > 6701.00
… les produits du n° 05.05 et les tuyaux et tiges de plumes, travaillés …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6308 > 6308.00
… serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.50
… à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un …
Section X > Chapitre 49 > Position 4907 > 4907.00
… ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1
… de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la …
Explanatory notes
… statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la … en verroterie , utilisées notamment dans la fabrication de colliers, de chapelets, de fleurs artificielles, d'ornements …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.20
… huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.42
… radium-223, uranium-230 ou uranium-232, et leurs composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits …