… Application des RGI 1 (Note 1 f) du Chapitre 21) et 6 Adoption : 1996 … 2. S achets de nicotine à usage unique par … à aider au sevrage tabagique. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 …
… pour une utilisation prolongée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 … 2. Porte-documents à compartiment unique … pour une utilisation prolongée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …
… de vêtements. Voir également les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption : 1989 … 2. Châle (« Dupatta ») en tissu de coton, … XI) et 6. Voir également les Avis 6204.62/1 et 6206.30/1. Adoption : 2014 …
… outils ou machines interchangeables (tels que des adosseurs, des charrues, des lames de fossé, etc. qui ne … Chapitre 87), 2 a) et 6. Voir également l'Avis 8432.29/1. Adoption : 2016 …
… pour les soins de la peau. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2009 … 2. Monoglycérides produits à partir … et le beurre de cacahuète. Application of GIRs 1 and 6. Adoption : 2021 …
… thermique, chaque fibre étant revêtue en profondeur d'un adhésif spécial pour : - empêcher tout passage, à cause des … muni d'un numéro imprimé de classement et d'identification. Adoption : 1998 …
… coefficient d'absorption d'eau. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 … 2. Brique de placage mince en céramique à … RGI 1 et 6. Voir également les Avis 6907.21/2 et 6907.22/2. Adoption : 2023 …
… par la sortie auxiliaire). Application de la RGI 3 c). Adoption : 1999 … 2. Projecteur utilisé dans l'industrie … de fréquence très élevée. Application de la RGI 3 c). Adoption : 1999 …
… l'outil moulé sur la face extérieure de l'une des parois. Adoption : 1991 … 2. Coffret ou boîte à outils portatif … ouvertures moulées pratiquées dans les deux demi-coques). Adoption : 1991 …
… 1 (Note 14 de la Section XI et Note 9 du Chapitre 61) et 6. Adoption : 2015 … 2. Vêtement de dessus unisexe muni de … (Note 1 (c) du Chapitre 60 et Note 9 du Chapitre 61) et 6. Adoption : 2024 …
