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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2832
… Sulfites; thiosulfates. …
Explanatory notes
… 28.32 ‑ Sulfites; thiosulfates. 2832.10 ‑ Sulfites de sodium 2832.20 ‑ Autres sulfites 2832.30 ‑ Thiosulfates Figurent dans cette … sodium (« bisulfite de sodium », sulfite acide de sodium) est obtenu par l'action du gaz sulfureux sur une solution …Section VI > Chapitre 36 > Position 3601
… Poudres propulsives. …
Explanatory notes
… propulsives pour armes, la combustion a lieu dans un espace restreint à volume pratiquement constant et la pression créée … a) Les propergols homogènes Ils sont constitués essentiellement de nitrocellulose et de nitrates organiques …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201 > 4201.00
… Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6405
… Autres chaussures. …
Explanatory notes
… 64.05 - Autres chaussures. 6405.10 - A dessus en cuir naturel ou reconstitué 6405.20 - A dessus en … encore des chaussures ou n'ayant pas encore le caractère essentiel des chaussures telles que décrites dans les …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.30
… photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire …
Classification opinions
… 1. Appareil photographique présenté séparément, destiné à être inséré dans un appareil à rayons X pour …Section VI > Chapitre 29 > Position 2916 > 2916.1
… Acides monocarboxyliques acycliques non saturés, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs …
Section II > Chapitre 8 > Position 0805 > 0805.2
… Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.9 > 8421.91
… De centrifugeuses, y compris d'essoreuses centrifuges …
Section V > Chapitre 26
… Minerais, scories et cendres …
Explanatory notes
… n°s 26.01 à 26.17, on entend par minerais les minerais des espèces minéralogiques effectivement utilisés, en … de sous-positions. 1.- Aux fins du n° 2620.21, les boues d’essence au plomb et les boues de composés antidétonants … plomb (plomb-tétraéthyle, par exemple), qui sont constitués essentiellement de plomb, de composés de plomb et d’oxyde de …Legal note
… n°s 26.01 à 26.17, on entend par minerais les minerais des espèces minéralogiques effectivement utilisés, en … de sous-positions. 1.- Aux fins du n° 2620.21, les boues d’essence au plomb et les boues de composés antidétonants … plomb (plomb-tétraéthyle, par exemple), qui sont constitués essentiellement de plomb, de composés de plomb et d’oxyde de …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.10
… Contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide …