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Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  le sang animal du n° 05.11;         b)  les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux décrits dans … n° 31.05 :         a)  les produits ci-après : 1)       le nitrate de sodium, même pur; 2)       le nitrate d'ammonium, …

Legal note

… Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  le sang animal du n° 05.11;         b)  les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux décrits dans … n° 31.05 :         a)  les produits ci-après : 1)       le nitrate de sodium, même pur; 2)       le nitrate d'ammonium, …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.5 > 8205.59

Classification opinions

… en matières plastiques à l'intérieur duquel se trouve le mécanisme noueur en acier, une poignée métallique solidaire … commande en forme de gâchette permettant de déclencher le mécanisme, utilisé pour assembler les fils cassés sur les … manuelle sur les deux branches articulées dont elle est munie. Adoption : 1971 …

Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.90

Classification opinions

… par un dispositif mobile formé d'une feuille d'aluminium, d'une feuille de papier bleu enduite, sur une …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.9 > 4911.99

Classification opinions

… un carnet. Adoption : 1995 … 2. Etiquettes en feuilles d'aluminium sur un support en papier, imprimées avec des …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.7 > 8516.79

Classification opinions

… à rayons infrarouges en tôle d'acier émaillée et aménagé de manière à pouvoir être utilisé comme tabouret, une cabine … éléments composant l'appareil étant destinés à être réunis, au moment de l'utilisation, de manière à permettre de prendre des bains de chaleur à …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… 85.41 ou 85.42, d'autre part, sont classés dans ces cinq dernières positions.       Toutefois, les mutateurs à vapeur … auxiliaires qui contribuent à la fonction de stockage et de fourniture d’énergie remplie par l’accumulateur ou qui sont …

Legal note

… 85.41 ou 85.42, d'autre part, sont classés dans ces cinq dernières positions.       Toutefois, les mutateurs à vapeur … auxiliaires qui contribuent à la fonction de stockage et de fourniture d’énergie remplie par l’accumulateur ou qui sont …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.4 > 8431.49

Classification opinions

… exclusivement ou principalement destinées, après avoir été munies de patins, à être utilisées comme chenilles : De bouteur (« bulldozer »). Voir également les … 8708.99/1 et 8710.00/1. Adoption : 1965 … 2. Radiateur en aluminium (985 mm x 530 mm x 145 mm) pour excavatrice. Il …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.93

Classification opinions

… 1. Joints, finis, destinés à équiper des moteurs et des organes de … composés en poids de 65 % de caoutchouc synthétique vulcanisé, non alvéolaire et de 35 % de liège. Application … de freinage de véhicules automobiles , en caoutchouc vulcanisé non durci, d'un diamètre de 36,5 mm à la base, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.9 > 7323.99

Classification opinions

… 1. Poubelles mobiles en acier galvanisé pour le stockage temporaire de détritus, d'ordures et de déchets. Les poubelles sont munies d'un couvercle, d'une poignée, de deux roues montées … et ont une contenance de 120 ou 240 litres. Elles sont disponibles en deux combinaisons : une structure métallique …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427 > 8427.10

Classification opinions

… élévatrice autopropulsée articulée , constituée par une unité de base à roues équipée d’un moteur électrique … est montée une nacelle élévatrice hydraulique articulée, munie d’une plate-forme de travail (panier ou habitacle) fixée à son extrémité.  Cette nacelle a …

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