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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 58 > Position 5802
… du n° 58.06; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du n° 57.03. …
Explanatory notes
… du n° 58.06; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du n° 57.03. 5802.10 ‑ Tissus bouclés du genre … BOUCLES DU GENRE EPONGE Les tissus bouclés relevant de la présente position sont ceux des types utilisés communément … trame de fond tendue et deux séries de fils de chaîne, la première tendue et la deuxième relâchée, cette dernière …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102
… Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que …
Explanatory notes
… ne sont pas considérés comme montres. Relèvent de la présente position aussi bien les montres à mouvement simple … à plusieurs complications, etc. Toutes ces montres peuvent présenter le caractère de fantaisies ou de spécialités, … (montres pour plongeurs comportant un indicateur de profondeur, par exemple), montres à cadran Braille, etc. On …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609
… Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les …
Explanatory notes
… du véhicule aérien ou du bateau transporteur. Ils se prêtent au transport de porte à porte des marchandises sans … portes ou bien de panneaux latéraux démontables. Parmi les principaux types de cadres et conteneurs, on peut citer : … de les fixer sur un véhicule quelconque. Autrement présentés, ils suivent leur régime propre selon la matière …Section XI > Chapitre 53 > Position 5302
… travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… pour le lin dans la Note explicative du n° 53.01. La présente position couvre : 1) Le chanvre brut , tel qu'il provient de l'arrachage, égrené ou non. 2) Le chanvre roui … ou autrement traitée pour le filage (mais non filée), présentée ordinairement sous forme de rubans ou de mèches. …Section XI > Chapitre 56 > Position 5609
… ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs. La présente position groupe les articles fabriqués avec des … de fils ou de ficelles repliée en son milieu et enserrée près de son extrémité repliée, etc. Sont exclus de cette … Les fils d'arcade pour mécaniques Jacquard et les autres produits pour usages techniques du n° 59.11 . c) Les …Section XII > Chapitre 67 > Position 6704
… ou matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… ou matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleurs. - En matières textiles … Autres 6704.20 - En cheveux 6704.90 - En autres matières La présente position comprend : 1) Les postiches de tous … poils ou matières textiles , constituant des articles prêts à l'usage, et notamment les perruques, barbes, …Section XII
… CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; …
Explanatory notes
… CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405 > 3405.20
… Encaustiques et préparations similaires pour l'entretien des meubles en …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.15
… Machines et appareils à imprimer, typographiques, autres qu'alimentés en bobines, à …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8105 > 8105.20
… Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt …