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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.93
… Embrayages et leurs parties …
Classification opinions
… sauf pour les extrémités dont l'une est pourvue d'une tige et l'autre d'un arrêt. Il se présente également coupé de longueur et est destiné à raccorder la pédale d'embrayage d'un véhicule automobile à l'embrayage. Application de la Note 1 g) de la Section XV. Voir également …Section XI > Chapitre 56 > Position 5602
… Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. …
Explanatory notes
… que les ouates. N'étant donc nullement obtenus par tissage, les feutres sont des produits essentiellement différents des tissus et ne doivent pas être confondus avec les tissus … de fils textiles. Par l'action d'aiguilles, ces fibres sont tirées à travers la nappe pour former ensuite en surface des …Section V > Chapitre 25 > Position 2530
… Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… 25.30 ‑ Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs. … avec des substances minérales blanches ou colorées ‑ en particulier, avec l'oxyde de fer ‑ et qui, du fait de leurs propriétés colorantes, sont généralement utilisées comme pigments. On distingue parmi elles : 1) …Section VI > Chapitre 28 > Position 2814
… Ammoniac anhydre ou en solution aqueuse (ammoniaque). …
Explanatory notes
… caractérisés par un radical hydroxyle (OH) et qui, sous l'action des acides, donnent des sels; à l'état liquide ou en solution aqueuse, ce sont des électrolytes donnant à la … en sels sous l'action des bases alcalines ou autres; ils constituent les anhydrides d'acides, isolés ou non, …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205
… Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué. …
Explanatory notes
… 42.05 ‑ Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué. La présente position englobe les articles en cuir naturel ou reconstitué … les chasse‑navettes, les lanières pour fouets de métiers à tisser et tous autres articles pour l'industrie textile (les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8546
… Isolateurs en toutes matières pour l'électricité. …
Explanatory notes
… 85.46 ‑ Isolateurs en toutes matières pour l'électricité. 8546.10 ‑ En verre 8546.20 ‑ En … métalliques, attaches, lacets, élingues, goupilles, capes, tiges, pinces de suspension ou d'ancrage, etc.), sans que …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.4 > 3402.41
… Cationiques …