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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.1
… Machines pour le travail à chaud (y compris les presses) à …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3
… exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3809
… Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières …
Explanatory notes
… 38.09 ‑ Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières … à base de polymères et de résines naturelles ou d'acide silicique. 3) Produits pour le traitement … de bis‑(hydroxyméthyle) ainsi que certains aldéhydes et acétals. 5) Produits de matage . Ce sont des produits qui …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026
… le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz …
Explanatory notes
… le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz … ‑ Autres instruments et appareils 9026.90 ‑ Parties et accessoires A l'exclusion des appareils repris plus …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.4 > 8528.42
… Aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du …
Section X > Chapitre 48 > Position 4807 > 4807.00
… assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8210 > 8210.00
… Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001 > 7001.00
… l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres activés du n° 85.49; verre en masse …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques …
Explanatory notes
… le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques … n'ayant pas d'arrêt mécanique et qui ne sont pas actionnés à la main mais généralement commandés et maintenus … ( n° 90.32 ). III.‑ L'APPAREILLAGE POUR LE BRANCHEMENT, LE RACCORDEMENT OU LA CONNEXION Cet appareillage est utilisé …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532 > 8532.10
… de 50/60 Hz et capables d'absorber une puissance réactive égale ou supérieure à 0,5 kvar (condensateurs de …