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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101 > 4101.20
… Cuirs et peaux bruts entiers, non refendus, d'un poids unitaire n'excédant pas 8 kg lorsqu'ils sont secs, …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6308 > 6308.00
… composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6
… pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.50
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage …
Section X > Chapitre 49 > Position 4907 > 4907.00
… et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1
… mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par …
Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même …
Explanatory notes
… pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même … dans la présente position. Sous la forme de galets plus ou moins arrondis, le silex sert, au même titre que les boulets … au broyage de diverses matières (chaux, ciment, etc.); toutefois, après pulvérisation, il est principalement …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et …
Explanatory notes
… d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et … la présente position sont caractérisées par le fait qu'une fois amenées à pied d'œuvre, elles restent en principe … ou des boulons, ou par soudure autogène ou électrique, parfois en association avec des articles repris ailleurs, …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.20
… non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.5 > 0304.51
… (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.) …