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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033

Explanatory notes

… ( n° 40.16 ), en cuir naturel ou reconstitué (y compris les membranes en cuir pour compteurs) ( n° 42.05 ) ou en …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9103

Explanatory notes

… sonnerie, agissant généralement sur le boîtier formant timbre, qui se déclenche à une heure déterminée, marquée à …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9612

Explanatory notes

… 2)    Les tampons encreurs , imprégnés ou non, pour timbres, dateurs, etc., à main. Ils sont généralement …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1603

Explanatory notes

… Ainsi traités, ces extraits ont des caractéristiques semblables à celles des extraits de viande. 4)    Les jus …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7405

Section XII > Chapitre 65 > Position 6505

Explanatory notes

… que ce soit. Toutefois, les chapeaux consistant en un assemblage de plumes ou de fleurs artificielles relèvent du …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2910

Explanatory notes

… provenant des gaz de cracking . Gaz incolore à température ambiante, se liquéfiant au-dessous de 12 °C. Il est …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005

Explanatory notes

… légumes et m é langes de légumes : 2005.91 ‑ ‑ Jets de bambou 2005.99 ‑ ‑ Autres La portée du terme légume de la …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403

Explanatory notes

… contenant pas de mélasses ou de sucre, (par exemple, le « Tumbak » ou l’« Ajami »). Sont toutefois exclus de la …

Section II > Chapitre 11 > Position 1106

Explanatory notes

… ne comprend pas la poudre de tamarin conditionnée en emballages pour la vente au détail en vue d'usages …

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