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Section XV > Chapitre 73 > Position 7319

Explanatory notes

… le travail de broderie. 6)    Les navettes (ou aiguilles spéciales) à main, appointées à l'une ou aux deux … parfois emmanchés. On classe également ici les articles de l'espèce simplement ébauchés , en particulier les aiguilles …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444

Explanatory notes

… (travées). Chaque élément comporte notamment une pompe spéciale et un filtre assurant l'alimentation d'une filière; … leur extrusion, réunis par une légère torsion donnée par un dispositif spécial. Selon la destination des produits, les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458

Explanatory notes

… comportent à cet effet une plaque d'assise ou tout autre dispositif approprié. La présente position couvre : 1)  Les … La programmation est normalement effectuée dans un langage spécifique à la commande numérique (NC), par exemple un code … pour autant qu' elle présente les caractéristiques spécifiques à ce type de machine. …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7216

Explanatory notes

… n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris …

Section II > Chapitre 12 > Position 1212

Explanatory notes

… aliment.        Relèvent également de cette position les endospermes, les germes, les graines entières et les germes … Sont, par contre, exclues de cette position les farines d'endospermes, qui relèvent du n° 13.02 en tant que mucilages …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2841

Explanatory notes

… pour la fabrication du verre, de savons, de ciments spéciaux, de produits à polir ou des autres aluminates. d)   …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2934

Explanatory notes

… animale ou végétale. Ce sont des combinaisons d’acides phosphoriques avec du sucre et des composés pyrimidiques ou … urique et comme tels, ils sont employés en médecine, spécialement sous forme de sels : notamment, les nucléates … la présente position les nucléates de mercure répondant aux spécifications du n° 28.52 et les polymères cycliques des …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3606

Section XV > Chapitre 72 > Position 7204

Explanatory notes

… ou autres formes primaires de fontes brutes ou de fonte spiegel ( n° 72.01 ). B.‑ DECHETS LINGOTES Les produits de …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006

Explanatory notes

… A) Les verres simplement courbés , tels que les glaces spéciales (pour vitrines de magasins, notamment) obtenues en …