… à faciliter leur mise en place. Sont par contre exclus : a) Les mèches recouvertes de cires, du … de ramie, de rayonne viscose ou de coton. Ces étoffes sont classées dans la présente position qu'elles soient ou non … ou à d'autres appareils n'a pas pour effet de modifier leur classement. …
… qui sont utilisés comme agents édulcorants, demeurent classés dans cette position quand ils sont présentés sous … de ses sels) et d'un produit alimentaire, sont toutefois exclues de la présente position et relèvent du n° 21.06 … Les dérivés organiques imidés des acides inorganiques sont classés dans le n° 29.29 . B.- IMINES Les imines , comme les …
… la grenaille ronde. Les grenailles visées ci-dessus restent classées ici, même si elles ont été calibrées. Les … d'acier spongieux) servent à la fabrication, par frittage, d'articles divers, tels que noyaux pour bobines …
… peuvent être guipés. Ils sont utilisés dans la fabrication d'articles de passementerie, de dentelles, de certains … ou employés comme liens de fantaisie, etc. Sont en outre exclus de cette position : a) Les fils textiles formés …
… moûts de raisin I) Vins de raisins frais Le vin classé sous la présente position est exclusivement le produit final de la fermentation alcoolique … de carbone, soit par suite de leur fermentation en vase clos (vins mousseux proprement dits), soit par addition …
… protection contre les radiations, ainsi qu'à la fabrication d'articles pneumatiques, de matériel de campement, d'objets … celui‑ci soit lui‑même un tissu caoutchouté ou non. Sont exclus de cette position : a) Les rubans adhésifs …
… d'oxyde ferrique, soit 58,8 % de fer à l'état pur, reste classée dans la présente position. Sous cette réserve, … en poudre) pour l'aluminothermie, pour purifier le gaz d'éclairage, etc. B.- HYDROXYDES DE FER 1) Hydroxyde …
… effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs. Les profilés lourds … 7216.22, 7216.31, 7216.32, 7216.33 et 7216.40 Pour le classement des profilés en U , en I , en H , en L ou en T …
