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Section II > Chapitre 10 > Position 1008

Explanatory notes

… ‑ Autres céréales A.‑ SARRASIN, MILLET ET ALPISTE Ce groupe couvre : 1)    Le sarrasin qui appartient à la famille des … N° 1008.21 Au sens du n° 1008.21, l'expression de semence couvre seulement le millet qui est considéré par les …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201

Explanatory notes

… en pelleteries, en tissus ou en autres matières. Elle couvre notamment les selles, harnais et colliers (y compris … chats, les bissacs, fontes, tapis et coussins de selle, les couvertures de cheval de forme spéciale, les paletots pour …

Section I > Chapitre 2 > Position 0204

Explanatory notes

… ‑ Viandes des animaux de l'espèce caprine Cette position couvre les viandes, fraîches, réfrigérées ou congelées des … agneaux), chèvres ou chevreaux, des espèces domestiques ou sauvages. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. …

Section X > Chapitre 49 > Position 4904

Explanatory notes

… caractères Braille, etc. Les articles de l'espèce peuvent être écrits ou imprimés sur papier ou autres … d'instructions. Il n'est pas tenu compte des protecteurs et couvertures présentés en même temps que ces articles. Sont …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8304

Explanatory notes

… des meubles de bureau du n° 94.03. Exception faite des ouvrages de l'espèce reposant sur le sol et de certaines … dispositifs porte‑timbres et porte‑cachets, tampons‑buvards. Sont par contre exclues de la présente position, …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605

Explanatory notes

… d'entrer dans la composition de trains à voyageurs; elle couvre aussi les remorques de tramways et les voitures de … pour tramways. 4)    Les voitures pour le transport des ouvriers dans les galeries de mines. 5)    Les voitures pour …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5202

Explanatory notes

… des étirages; les fragments de rubans ou de mèches; les duvets de cardes; les amas de fils entremêlés et les autres … blanchis ou teints, ils restent classés ici. Ces déchets peuvent être utilisés en filature ou servir à d'autres …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8209

Explanatory notes

… de ces qualités particulières, les articles ainsi réalisés trouvent un emploi très étendu dans la confection d’outils – … fraises, filières d’étirage, forets, etc.). Ces articles peuvent ou non avoir été taillés ou autrement préparés pour …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4419

Explanatory notes

… ou d'ornementation. Les articles visés à cette position peuvent être constitués aussi bien par du bois naturel que … On y range notamment les cuillers, les fourchettes, les couverts à salade, les pelles à sel, les plats et assiettes, …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102

Explanatory notes

… Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet. Ces peaux brutes peuvent être présentées à l'état frais ou avoir été … putréfaction (voir la Note explicative du n° 41.01).  Elles peuvent également avoir été nettoyées, refendues ou raclées, …