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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472 > 8472.30
… ou sceller la correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les timbres …
Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.10
… des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2308 > 2308.00
… Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, …
Section V > Chapitre 26 > Position 2602 > 2602.00
… d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115 > 4115.20
… et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non-utilisables pour la fabrication d'ouvrages …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418
Explanatory notes
… - Meubles congélateurs‑conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas 800 l 8418.40 - Meubles … pas 900 l 8418.50 - Autres meubles (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et similaires), pour la conservation et l'exposition de produits incorporant un équipement pour la production du …Section VII > Chapitre 39 > Position 3918
… en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. 3918.10 - En polymères du chlorure de vinyle … - En autres matières plastiques La première partie de cette position couvre les matières plastiques des types … papiers peints ou revêtements de murs similaires en papier enduits ou revêtus de matières plastiques sont exclus et …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102
… autres que celles exclues par la Note 1 c) du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… autres que celles exclues par la Note 1 c) du présent Chapitre. 4102.10 - Lainées - Epilées ou sans laine : 4102.21 - - Picklées 4102.29 - - Autres Cette position comprend les peaux brutes d'ovins même épilées. … ne comprend, toutefois, pas les peaux non épilées d'agneaux dits astrakan, breitschwanz, caracul, persianer ou …Section VI > Chapitre 38 > Position 3819 > 3819.00
… ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.91
… Mélanges et préparations constitués essentiellement de méthylphosphonate de …