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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477
… caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8477.10 - Machines à mouler par injection 8477.20 - Extrudeuses 8477.30 - Machines à mouler …Section XV > Chapitre 74 > Position 7410
… minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris). …
Explanatory notes
… minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris). ‑ Sans support : 7410.11 ‑ ‑ En … cuivre affiné 7410.22 ‑ ‑ En alliages de cuivre La présente position comprend les produits définis par la Note 9 d) de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.1 > 2922.19
Classification opinions
… ester d'un amino-alcool (2-diméthylaminoéthanol) qui ne contient qu'un seul type de fonction oxygénée (fonction alcool). Adoption : 1994 + 1995 …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10
… Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires …
Classification opinions
… un moteur électrique alimenté par batterie (150 W en continu et 1700 W de puissance maximale), comprenant une …Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.10
… Paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le …
Section III > Chapitre 15 > Position 1503 > 1503.00
… saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.9 > 0304.95
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.5
… Contenant du trifluorométhane (HFC-23) ou des perfluorocarbures (PFC) mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6
… Contenant du trifluorométhane (HFC-23) ou des perfluorocarbures (PFC) mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.2
… Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec …