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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.4
… Amino-acides, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, et leurs esters; sels …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.50
… utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des n°s 84.70 à 84.72 …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.9 > 0304.95
… Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, autres que les lieus d'Alaska (Theragra chalcogramma) …
Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.2
… En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.1 > 8903.11
… Comportant un moteur ou conçus pour comporter un moteur, d’un poids à vide sans …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5811
… Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une …
Explanatory notes
… Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une … ou en feutre, en ouate de cellulose, en matière plastique spongieuse ou en caoutchouc spongieux, par exemple) ou 2) … un effet de losanges rembourrés analogues aux capitons obtenus par couture, piqûre, aiguilletage ou …Section I > Chapitre 4 > Position 0408
… Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, …
Explanatory notes
… 04.08 ‑ Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, … cylindrique, par exemple), congelés ou autrement conservés. Tous ces produits, même additionnés de sucre ou d'autres … qu'ils soient destinés à des fins alimentaires ou à des usages techniques (en tannerie, par exemple). Sont exclus de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539
… à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED). …
Explanatory notes
… à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) . 8539.10 ‑ … pour l'équipement des laboratoires ou à différents autres usages (lampes à lumière noire pour le théâtre et lampes … de l'arc et les maintient ensuite, en dépit de leur usure progressive, à un écartement constant. Les lampes pour …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531
… Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux …
Explanatory notes
… 85.31 ‑ Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux … les appareils de l'espèce, on peut citer les sirènes d'usine, d'alerte aérienne, de navires, etc. C) Les autres … . Ces dispositifs sont utilisés dans les hôtels, bureaux, usines, etc. pour appeler le personnel, pour indiquer qu'en …Section I > Chapitre 5 > Position 0510
… Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres …