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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.60
… Autres, uniquement à moteur électrique pour la propulsion …
Classification opinions
… qui permet d'atteindre la vitesse maximale de 21 kilomètres par heure et possède une capacité de charge de 450 … d’affichage, d’une radio et de porte-gobelets. Le véhicule mesure 3937 mm de long, 1524 mm de large et 1930 mm de …Section II > Chapitre 7 > Position 0709
… Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.09 ‑ Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. 0709.20 - Asperges … ‑ ‑ Truffes ( Tuber spp .) 0709.59 - - Autres 0709.60 - Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta 0709.70 - … 8) Le maïs doux ( Zea mays var. saccharata ), même en épis. 9) Les courges, courgettes, citrouilles et …Section II > Chapitre 8 > Position 0807
… Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais. …
Explanatory notes
… 08.07 ‑ Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais. … melons réticulés) et les melons cantaloups. Elle comprend également les papayes, fruits en forme de melon de l'espèce …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.40
… Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons …
Classification opinions
… sulfonate de sodium (79 à 89 %) contenant de l’eau, du méthanal et du sulfonate de sodium résultant du procédé de … à 4,5 x 10 -2 N/m (45 dynes/cm) ou moins lorsqu’il est mélangé avec de l’eau à une concentration de 0,5 % à 20 °C et laissé au repos pendant une heure à la même température et il a une moyenne de moins de 5 motifs …Section XI > Chapitre 62 > Position 6205
… Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… 62.05 ‑ Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets. 6205.20 ‑ De coton 6205.30 ‑ De fibres … chemises de loisirs. La présente position ne couvre pas les vêtements ayant les caractéristiques des blousons et … similaires du n° 62.01 (lesquels possèdent en général des éléments resserrants à la base du vêtement), des vestes du …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.3 > 9018.32
… Aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à sutures …
Classification opinions
… d'une longueur de 44 mm, de section circulaire d'un diamètre extérieur de 1,3 mm et d'un diamètre intérieur de 0,9 mm, dont une extrémité a été … selon un angle aigu. Cette dernière extrémité a ensuite été meulée selon deux plans qui se recoupent pour la transformer …Section VI > Chapitre 35
… produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes …
Explanatory notes
… produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : … en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques), les médicaments et autres produits du Chapitre 30; c) … graphiques sur supports de gélatine (Chapitre 49). 2.- Le terme dextrine employé dans le libellé du n° 35.05 …Legal note
… en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques), les médicaments et autres produits du Chapitre 30; c) … graphiques sur supports de gélatine (Chapitre 49). 2.- Le terme dextrine employé dans le libellé du n° 35.05 … amidons ou fécules, ayant une teneur en sucres réducteurs, exprimée en dextrose, sur matière sèche, n'excédant pas …Section V > Chapitre 26 > Position 2616
… Minerais de métaux précieux et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.16 ‑ Minerais de métaux précieux et leurs concentrés. 2616.10 ‑ Minerais … et platinifères. Les sables platinifères contiennent fréquemment des platinoïdes (métaux de la mine du platine : iridium, osmium, palladium, …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010 > 7010.20
… Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture …
Classification opinions
… dotés de poignées en diverses matières. Ils peuvent également disposer d’un évent à vapeur et d’un bord en acier … pour les casseroles, les poêles, etc., pour protéger les aliments de la poussière et d’une évaporation excessive de l’humidité. Ils sont présentés séparément, sans aucun autre ustensile de cuisson. …Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.10
… Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés …