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Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… de lunettes (n° 90.03), tire‑lignes (n° 90.17), articles de brosserie des types manifestement utilisés en médecine, en … et à mouler (y compris les ouvrages), certains articles de brosserie, de mercerie, d’écriture, de bureau, de fumeurs, …

Legal note

… de lunettes (n° 90.03), tire‑lignes (n° 90.17), articles de brosserie des types manifestement utilisés en médecine, en …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… sucreries contenant du cacao, ainsi que, sous réserve des dispositions de la Note 1 du présent Chapitre, les autres …

Legal note

… sucreries contenant du cacao, ainsi que, sous réserve des dispositions de la Note 1 du présent Chapitre, les autres …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… fécules, ayant une teneur en sucres réducteurs, exprimée en dextrose, sur matière sèche, n'excédant pas 10 %. Les …

Legal note

… fécules, ayant une teneur en sucres réducteurs, exprimée en dextrose, sur matière sèche, n'excédant pas 10 %. Les …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… les parties en métaux communs sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se …

Legal note

… les parties en métaux communs sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… compte des accessoires en autres matières. Toutefois, ces positions ne couvrent pas les collages et tableautins …

Legal note

… compte des accessoires en autres matières. Toutefois, ces positions ne couvrent pas les collages et tableautins …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… les n°s 22.03 à 22.06 ou dans le n° 22.08. Note de sous‑positions. 1.‑  Au sens du n° 2204.10, on entend par vins …

Legal note

… les n°s 22.03 à 22.06 ou dans le n° 22.08. Note de sous‑positions. 1.‑  Au sens du n° 2204.10, on entend par vins …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… les extraits de réglisse contenant plus de 10 % en poids de saccharose ou présentés comme sucreries (n° 17.04);       …

Legal note

… les extraits de réglisse contenant plus de 10 % en poids de saccharose ou présentés comme sucreries (n° 17.04);       …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… sens du n° 21.04, on entend par préparations alimentaires composites homogénéisées , des préparations consistant en un …

Legal note

… sens du n° 21.04, on entend par préparations alimentaires composites homogénéisées , des préparations consistant en un …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018

Explanatory notes

… pour tests visuels (+).               ‑ Appareils d'électrodiagnostic (y compris les appareils d'exploration fonctionnelle … basal). 3)   Les sphygmomanomètres, les tensiomètres et oscillomètres (pour la mesure de la pression artérielle). …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542

Explanatory notes

… - - Autres 8542.90 - Parties Les articles de la présente position sont définis à la Note 12 b) du présent Chapitre. Cette position couvre un ensemble de dispositifs électroniques, ayant une densité élevée en … ou à puces multiples avec des capteurs, actionneurs, oscillateurs, résonateurs au silicium, même combinés entre …

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