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Système harmonisé
Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.10
… Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.2 > 8806.24
… D’un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n’excédant pas 150 kg …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.9 > 8806.94
… D’un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n’excédant pas 150 kg …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5513
… contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un …
Explanatory notes
… contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un … 5513.12 ‑ ‑ En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure … tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006
… en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du n° 85.39. …
Explanatory notes
… groupe reprend les appareils photographiques de tout genre utilisés tant par les professionnels que par les … ces divers éléments essentiels caractérisent les différents genres d'appareils dont : A) Les appareils rigides , du … , pour ateliers ou du genre touriste. C) Les appareils, généralement rigides, du type « Reflex » . Dans la plupart …Section II > Chapitre 14 > Position 1401
… Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie …
Explanatory notes
… 14.01 ‑ Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie … en Chine, au Japon et en Inde, qui se caractérisent généralement par une tige creuse, très légère, à surface … par les tiges de nombreuses espèces de palmiers‑lianes, du genre Calamus , croissant surtout dans les pays …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702
… les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés, en rouleaux, sensibilisées, non …
Explanatory notes
… les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés, en rouleaux, sensibilisées, non … X - Autres pellicules, non perforées, d'une largeur n'excédant pas 105 mm : 3702.31 - - Pour la … moins grand d'images. Le support est flexible; il consiste généralement en poly(éthylène téréphtalate) ou acétates de …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201
… pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux …
Explanatory notes
… pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux … et traits) pour animaux de selle, de trait ou de bât, les genouillères, œillères et autres articles de protection, les … boucles, par exemple) présentés isolément ( Section XV généralement), ainsi que les ornements (plumets pour animaux …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107
… Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, …
Explanatory notes
… 41.07 ‑ Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, … tannage ou après dessèchement (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Les cuirs repris ici sont … les semelles pour chaussures et les courroies sont-elles généralement fabriquées avec ces sortes de cuirs. Le cuir …Section V > Chapitre 25 > Position 2519
… de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnésium, même pur. …