… par voie percutanée , utilisé dans le traitement des déficiences hormonales pendant la ménopause. Le produit comprend 1°) une membrane extérieure ou pellicule protectrice en matière plastique transparente qui … active qui permet à la peau d'absorber le produit dès son application; et 5°) une feuille protectrice à retirer au …
… en matière plastique alvéolaire, combinée avec du feutre unicolore de fibres textiles synthétiques appliqué sur une … améliorer la tenue des manches d'outils, des guidons de bicyclette, etc. Adoption : 1996 … 2. Feuilles réfléchissantes autoadhésives, composées d'une pellicule de matières plastiques comportant, soit dans la …
… inférieure à 0,90 %), du colorant caramel et de l'eau. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 … 4. Base … est obtenu par fermentation de moût de bière, puis par purification et filtration et a perdu le caractère du produit fermenté initial. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2011 … 5. Base …
… cosmétiques et les préparations pour les soins de la peau. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2009 … 2. … : < 1 %. Le produit possède les caractéristiques d’une cire artificielle d’après les critères établis dans la Note Explicative du n° 34.04. Le produit est présenté en sacs de …
… une rotation sans heurts de l'engrenage et à réduire les frictions. Il est utilisé pour les véhicules automobiles dotés d'un système de transmission automatique. Application des RGI 1 et 6 (Note 4 de sous-positions du …
… stabilisée, de 0,04 à 0,2 % environ de graphite formé de particules ayant, pour la plupart, des dimensions comprises entre 0,1 et 0,5 micromètres (microns). Adoption : 1962 … 2. Carburant moteur avec indice …
… 1. Produit en carton ou en papier kraft écru destiné à la fabrication d'emballages pour boissons, comportant sur une … au préalable en vue de faciliter le découpage lors de la fabrication des emballages individuels. Application de la RGI 3 b). Voir également les Avis …
… 1. Cartouche enfichable (ROM) (mémoire à lecture seule) pour micro-ordinateurs (machines automatiques de traitement de … de l'information conformément à ses caractéristiques particulières (programme d'enseignement mathématique …
… elle-même un jouet : objet surprise (pièces constituant un hélicoptère en matière plastique, par exemple). Application de la RGI 3 b). Adoption : 1995 A Capsule en … boîte en matières plastiques, présentées sous la forme d'un article composite pour la vente au détail. La boîte comprend …
… aucun appareil électronique ou de télécommunication. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI), 2 a) et … 2°) éléments du système de jeux de barres : jeu de barres vertical non isolé, éclisses de jonction, raidisseurs et … aucun appareil électronique ou de télécommunication. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI), 2 a) et …
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