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Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7 > 9401.79

Classification opinions

… gradins présentent une structure ouverte. Application des RGI 1 (Note 1 k) de la Section XV et Note 2 du Chapitre 94 ) … pour être déplacés dans un même lieu. Application des RGI 1 (Note 1 k) de la Section XV et Note 2 du Chapitre 94 ) …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5704 > 5704.90

Classification opinions

… en matières textiles (176 cm de longueur x 88 cm de largeur x 6 mm d'épaisseur), composé de deux couches de … le sol afin de réchauffer l'utilisateur. Application de la RGI 1 (Note 1 du Chapitre 57) et 6. Adoption : 2015 A Face B …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6 > 3808.61

Classification opinions

… (principe actif), 4,0 % de butoxyde de pipéronyle (synergique du principe actif), de l’isododécane et du gaz … facilitant le décrochage des lentes mortes. Application des RGI 1 et 6 (Note 2 de sous-positions du Chapitre 38). …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4014 > 4014.90

Classification opinions

… vulcanisé non durci, d'un poids de 2,4 g. Application des RGI 1, 3 c) et 6. Adoption : 2009 … 2. Digue dentaire , … ou plusieurs dents lors d'une intervention. Application des RGI 1 et 6 . Voir également l’Avis 4008.21/2 . Adoption : …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5705 > 5705.00

Classification opinions

… en matières textiles (90 cm de longueur x 45 cm de largeur x 1 cm d'épaisseur), constitué de deux couches entre … le sol afin de réchauffer l'utilisateur. Application de la RGI 1 (Note 1 du Chapitre 57). Adoption : 2015 A Endroit B …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8111 > 8111.00

Classification opinions

… 1 % d’un agent fluxant, par exemple des sels d’aluminium inorganiques. Les briquettes sont utilisées dans la … du manganèse constitutif avec l’aluminium. Application des RGI 1. Adoption : 2018 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.41

Classification opinions

… (dont les dimensions sont de 440 mm de longueur et 5 mm de largeur) et doté d’un connecteur électrique placé sur la … tension à un niveau utilisable par les LED. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.9 > 9506.91

Classification opinions

… et l'équilibre de l'utilisateur. Application des RGI 1, 3 c) et 6. Adoption : 2016 … 2. Corde à sauter , … être utilisée pour la culture physique. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.20

Classification opinions

… à raison de 500 g par tonne d’aliments. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 … 2. Préparation utilisée dans … raison de 350 à 500 g par tonne d’aliments. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.50

Classification opinions

… au détail avec une portion de frites. Application de la RGI 3 b). Adoption : 1994 … 2. Préparation de ragoût au … dans un sachet en matières plastiques. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 16) et 6. Adoption : 2017 …

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