Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.9 > 8482.99
… Autres …
Classification opinions
… roulement à rouleaux coniques doté d'une bride de montage (diamètre intérieur : 54 mm), en acier. Application des RGI 1 …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.9 > 3701.99
… Autres …
Classification opinions
… non impressionnées, destinées à la fabrication de circuits électriques par impression puis gravure au moyen d'agents …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909 > 6909.1 > 6909.19
… Autres …
Classification opinions
… des parties d'une machine, d'un appareil ou d'un instrument des Ch. 84 ou 90. Voir également les Avis Ch. …Section V > Chapitre 27 > Position 2714 > 2714.90
… Autres …
Classification opinions
… fins de la sécurité et de faciliter la manipulation ou le transport. Adoption : 1995 …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002 > 7002.3 > 7002.39
… Autres …
Classification opinions
… coupés selon des longueurs variables mais supérieures au diamètre extérieur du tube, destinés à la fabrication de …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903 > 6903.90
… Autres …
Classification opinions
… (toute fibre organique), ce dernier étant complètement détruit dans l'opération (procédé précurseur). Adoption : …Section XV > Chapitre 74 > Position 7409 > 7409.1 > 7409.19
… Autres …
Classification opinions
… minces de cuivre ayant un rôle essentiel (conducteur électrique). Adoption : 1957 + 1968 …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801 > 6801.00
… Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417 > 8417.10
… Fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais ou des métaux …
Section I > Chapitre 5 > Position 0511 > 0511.9 > 0511.91
… Produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques; animaux morts du Chapitre 3 …