… XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de soie, de la bourrette de soie ou … Les tissus serrés, tels que les taffetas, les satins, la faille, la moire, le damas, etc. Toutefois, sont exclus de …
… à l'exclusion des meubles de bureau du n° 94.03. Exception faite des ouvrages de l'espèce reposant sur le sol et de … pour dactylos, des étagères se posant sur des tables pour y faire office de bibliothèques. Entrent également dans la …
… exclus de la position les sorghos fourragers (utilisés pour faire du foin ou pour l'ensilage) tels que la variété … sorghos doux ou sucriers (utilisés essentiellement pour la fabrication des sirops ou des mélasses), tels que la variété …
… bruyère grossièrement ébauchés et ne pouvant servir qu’à la fabrication de pipes. Les matières les plus fréquemment employées dans la fabrication des pipes, fume‑cigare, fume‑cigarette, bouts et …
… se prêtent aux usages les plus divers, par exemple, dans la fabrication des pipe‑ lines pour les huiles ou l'eau, des … en aluminium ( n° 83.07 ). d) Les tubes et tuyaux façonnés en aluminium, transformés en éléments d'ouvrages …
… du présent Chapitre. Les barres creuses dont il s'agit sont fabriquées par perçage de billettes en acier, allié ou non, … ou carrée à pans coupés. Elles sont employées pour la fabrication de fleurets constituant des outils du n° 82.07. …
… et dont les extrémités du côté de la racine présentent une surface à peu près plane (poils en bottes). Les soies et les … prêtes à être utilisées, sans être divisées, pour la fabrication de pinceaux ou d'articles analogues, même si …
… compris ailleurs. La présente position groupe les articles fabriqués avec des fils des Chapitres 50 à 55, avec des … qui suivent leur régime propre (les lacets de souliers fabriqués avec des tresses relèvent du n° 63.07 , par …
… matière plastique perceptible à l'œil nu, abstraction étant faite des changements de couleur provoqués par ces … reconstitué (conformément à la Note 3 du Chapitre 41, il ne faut entendre ici par cuir reconstitué que les produits de …
… On l'utilise comme antiseptique (eau boriquée), pour la fabrication des verres boro‑silicatés à faible coefficient de dilatation thermique, des compositions …
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