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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805

Explanatory notes

… matières, en rouleaux ou découpés de toute forme (feuilles, bandes, rubans, rondelles, segments, etc.), ainsi que les fils et … etc.) par fixation permanente sur des plaquettes ou baguettes de bois ou d'autres matières. Ces articles ne …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7206

Explanatory notes

… simplement dégrossis par forgeage ou par martelage, ou ébauches pour profilés (n° 72.07 ). 3) les produits laminés … à 72.12 ). 4) le fil machine (n° 72.13 ) ainsi que les barres (n°s 72.14 ou 72.15 ). 5) les profilés (n° 72.16 ). … entre elles, soit par dépôt électrolytique. Cependant en débarrassant les masses, à l'état pâteux, de la plupart des …

Section II > Chapitre 12 > Position 1209

Explanatory notes

… L. ) 1209.29 ‑ ‑ Autres 1209.30 ‑ Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs … sortes, les graines de gazon, de prairies ou d'autres herbages (luzerne, sainfoin, trèfle, ray‑grass, fétuque, … les graines de vesces ( autres que celles de l'espèce Vicia faba , c'est‑à‑dire les fèves et les féveroles), les graines …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019

Explanatory notes

… purement statiques, tels que marchepieds, échelles, bancs ou poutrelles d'équilibre de types spéciaux, utilisés … Comme exemple de ces appareils, on peut citer les bains bouillonnants présentés complets avec pompes, turbines … mécaniques agissant par expression thoracique ou par balancement du patient fixé sur une planche oscillante, …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… engins de transport analogues. Les articles de même nature (bancs, chaises, etc.) utilisés dans les jardins, squares, … articles d'ameublement en toutes matières  : bois, osier, bambou, rotin, matières plastiques, métaux communs, verre, … Chapitre, ne sont pas rangés dans celui‑ci : a)    Les baguettes et moulures du n° 44.09 . b)    Les lattes …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4503

Explanatory notes

… de toutes sortes, en liège naturel, y compris leurs ébauches à arêtes arrondies. Les bouchons en liège peuvent … en liège naturel. 3)    Les cubes, plaques, feuilles et bandes en liège découpés autrement que de forme carrée ou … les flotteurs pour filets de pêche, les descentes de bain, les dessous de plats, de machines à écrire ou autres. …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3815

Explanatory notes

… sous le nom de catalyseurs supportés ), soit de mélanges à base de substances actives. Il s'agit dans la majeure partie … utilisés en tant que tels ou sous forme de composés sont le cobalt, le nickel, le palladium, le platine, le molybdène, … . b)    Celles du second groupe sont des mélanges à base de composés dont la nature et les proportions varient …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7320

Explanatory notes

… se présentant sous forme de lames, de fils ou de barres disposés de manière à pouvoir subir, grâce à leur … ou à torsion, notamment) constitués par des fils ou des barres à section ronde ou rectangulaire et utilisés … etc. 2)   Les ressorts en volute , formés de fils, de barres ou de tôles à section rectangulaire ou ovale, …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807

Explanatory notes

… sont additionnées d'amiante, les matières premières de base à l'état brut ou ayant subi des traitements …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2919

Explanatory notes

… s’obtenir seulement à partir des esters des acides minéraux polybasiques des non-métaux. En effet, les acides polybasiques … . Les acides nitreux ou nitrique, au contraire, qui sont monobasiques, peuvent donner seulement des esters-neutres . …