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Section IX > Chapitre 44 > Position 4414

Explanatory notes

… formes et de toutes dimensions obtenus soit à l'aide de baguettes ou de moulures assemblées, soit d'une seule pièce … bois marquetés ou en bois incrustés. Les articles visés à cette position peuvent être constitués aussi bien par du … verre ou d'un dos ou support. Sont également classées dans cette position les images, gravures et photographies …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5505

Explanatory notes

… du tissage, du tricotage, etc. 3)    Les effilochés ( garnettés , obtenus à l'aide de machines du type Garnett, et … ni autrement transformés pour la filature. Sont exclus de cette position : a)    Les ouates ( n°s 30.05 ou 56.01 ). …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6116

Explanatory notes

… fibres synthétiques 6116.99 - - D'autres matières textiles Cette position couvre tous les articles de ganterie en … qu'il soit fait de distinction entre ceux pour femmes ou fillettes et ceux pour hommes ou garçonnets. Il s'agit ici … ). d)    Les gants (moufles) pour frictions et les gants de toilette ( n° 63.02 ). …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4502

Explanatory notes

… (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons). Cette position comprend les planches de liège naturel : 1)  … parallélisme approximatif des deux faces ( liège équarri ). Cette position comprend également des produits plus … ainsi que les bandes de liège très minces pour bouts de cigarettes. Les feuilles et bandes très minces de liège, …

Section X > Chapitre 48 > Position 4801

Explanatory notes

…  est défini dans la Note 4 du présent Chapitre. Dans cette définition, sont considérées comme  fibres de bois … voir les Notes explicatives des n ° s 47.01 et 47.05. Dans cette définition, l'expression  fibres de bois   ne couvre pas les fibres de bambous. Le papier journal de cette position peut avoir été soumis aux ouvraisons …

Section I > Chapitre 5 > Position 0506

Explanatory notes

… ‑ Osséine et os acidulés 0506.90 ‑ Autres Les produits de cette position servent principalement comme matières à … du n° 96.01 ou de positions plus spécifiques, les plaques, plaquettes, baguettes, morceaux et pièces découpés de forme déterminée …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6210

Explanatory notes

… ou garçonnets 6210.50 ‑ Autres vêtements pour femmes ou fillettes A l'exclusion des vêtements pour bébés du n ° … sans distinction quant au sexe. Parmi les articles de cette position on peut citer : les imperméables, les cirés, …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5104

Explanatory notes

… au moyen d'effilocheuses ou de machines du type Garnett (dans ce dernier cas, les fibres obtenues sont fréquemment appelées garnettés ). Les effilochés de laine, appelés aussi laines … pas pour effet de modifier leur classement. Sont exclus de cette position : a)    Les ouates ( n°s 30.05 ou 56.01 ). …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6603

Explanatory notes

… sans y être montés (voir la Note 2 du présent Chapitre), cette position couvre les autres parties, garnitures et … base pour cannes-sièges ou similaires, etc. Sont exclus de cette position  : a)    Les cannes non finies (voir la Note …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… 80.07 ‑ Autres ouvrages en étain. Cette position englobe tous les ouvrages en étain, autres … 75.08 ). 6)    Poudres (voir Note 8 b) de la Section XV) et paillettes d’étain. 7)    Les tôles, feuilles et bandes en …