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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3905 > 3905.30
… Poly(alcool vinylique), même contenant des groupes acétate non hydrolysés …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3907 > 3907.6 > 3907.61
… D'un indice de viscosité de 78 ml/g ou plus …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.28
… Titrant moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques) …
Section I > Chapitre 4 > Position 0401 > 0401.50
… D'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 % …
Section II > Chapitre 8 > Position 0810 > 0810.20
… Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101 > 9101.1
… Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.1
… Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209 > 9209.9 > 9209.92
… Parties et accessoires des instruments de musique du n° 92.02 …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209 > 9209.9 > 9209.94
… Parties et accessoires des instruments de musique du n° 92.07 …