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1972 résultats pour "夫妻房产证加名字流程<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>拉萨高中毕业证对大学生有用吗-公证书几个工作日能办下来<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>弗吉尼亚大学本科毕业证Mo"

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.90

Classification opinions

… gaufrette (environ 1 à 2 mm d'épaisseur), fourré de petits morceaux de fraise séchée, le tout étant recouvert de …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… d'abats, de sang, d'insectes, de poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une … on entend par préparations alimentaires composites homogénéisées , des préparations consistant en un mélange …

Legal note

… d'abats, de sang, d'insectes, de poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une … on entend par préparations alimentaires composites homogénéisées , des préparations consistant en un mélange …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… avoir une teneur en extrait sec, calculée en poids, d'au moins 70 % mais n'excédant pas 85 %;        c)   être mis en … des insectes comestibles non vivants, entiers ou en morceaux, frais, réfrigérés, congelés, séchés, fumés, salés … sous‑positions. 1.‑  Aux fins du n° 0404.10, le lactosérum modifié s'entend des produits consistant en constituants du …

Legal note

… avoir une teneur en extrait sec, calculée en poids, d'au moins 70 % mais n'excédant pas 85 %;        c)   être mis en … des insectes comestibles non vivants, entiers ou en morceaux, frais, réfrigérés, congelés, séchés, fumés, salés … sous‑positions. 1.‑  Aux fins du n° 0404.10, le lactosérum modifié s'entend des produits consistant en constituants du …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… de sous-positions. 1.‑  Le n° 6005.35 couvre les étoffes en monofilaments de polyéthylène ou en multifilaments de … mais n’excédant pas 55 g/m 2 , dont la maille comporte au moins 20 perforations/cm 2  mais pas plus de … . I) La bonneterie à mailles cueillies est obtenue au moyen d'un fil textile à marche sinueuse continue, dont les …

Legal note

… de sous-positions. 1.‑  Le n° 6005.35 couvre les étoffes en monofilaments de polyéthylène ou en multifilaments de … mais n’excédant pas 55 g/m 2 , dont la maille comporte au moins 20 perforations/cm 2  mais pas plus de …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… on entend par plomb affiné  :   le métal contenant au moins 99,9 % en poids de plomb, pour autant que la teneur en …      S                    Soufre      Sb                  Antimoine      Sn                  Etain … couleur gris bleuâtre, à masse volumique très élevée, très mou (il est rayé facilement par l'ongle), très fusible et …

Legal note

… on entend par plomb affiné  :   le métal contenant au moins 99,9 % en poids de plomb, pour autant que la teneur en …      S                    Soufre      Sb                  Antimoine      Sn                  Etain …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.90

Classification opinions

… conditionnée dans un pulvérisateur de 100 ml en métal surmonté d'un embout, lui-même conditionné dans un emballage …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.62

Classification opinions

… (MATI) et est apte à se connecter directement à une MATI au moyen de deux connecteurs HDMI (entrée audio/vidéo), d’un …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… 49, le terme imprimé signifie également reproduit au moyen d'un duplicateur, obtenu par un procédé commandé par … 48 . De même, les articles en matières textiles, tels que mouchoirs ou écharpes, qui ont reçu des impressions … présent Chapitre, le terme imprimé couvre non seulement les modes d'impression à la main (par exemple, les gravures et …

Legal note

… 49, le terme imprimé signifie également reproduit au moyen d'un duplicateur, obtenu par un procédé commandé par … de l'information, par gaufrage, photographie, photocopie, thermocopie ou dactylographie. 3.‑  Les journaux et …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… Nickel non allié        le métal contenant, au total, au moins 99 % en poids de nickel et de cobalt, pour autant … alliages de nickel sont utilisés pour la fabrication des monnaies. * *    * Les principaux alliages de nickel avec … pour appareils de chauffage, d'ouvrages tels que les moufles et cornues utilisés pour le traitement thermique des …

Legal note

… Nickel non allié        le métal contenant, au total, au moins 99 % en poids de nickel et de cobalt, pour autant … 1,5 % en poids,           2)   la teneur en poids d'au moins un des autres éléments excède la limite qui figure …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… exemple), les fibres textiles naturelles non filées, les monofilaments, les lames et formes similaires en matières … le crin, les mèches et fils en matières textiles, les monofilaments et les lames et formes similaires du Chapitre … 2) Les fibres textiles naturelles non filées. 3) Les monofilaments, les lames et formes similaires en matières …

Legal note

… exemple), les fibres textiles naturelles non filées, les monofilaments, les lames et formes similaires en matières … le crin, les mèches et fils en matières textiles, les monofilaments et les lames et formes similaires du Chapitre …

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